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Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation... -
Urbanisme - étude de Melle Poinas sur l'aménagement du secteur littoral Kerve...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Information et échange en Conseil municipal sur l'aménagement du littoral et le renforcement de sa vocation... -
Association de développement touristique du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/10/1988. Création de l'association de développement touristique du Porzay dans le cadre du Syndicat intercommunal à... -
Plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information du Conseil municipal sur l'évaluation très positive par les usagers de la mise en place d'un... -
Création d'un parking à la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/05/1983. Suite à l'acquisition d'un terrain jouxtant la plage de Kervel, décision d'aménager une aire de stationnement... -
Protection des dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/09/1982. Choix technique de construction d'un perré pour la protection d'une partie du cordon dunaire de... -
Propreté des plages - macrodéchets
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Information du Conseil municipal sur l'incapacité des services municipaux à faire face à l'afflux de déchets... -
Aménagement d'un lotissement et achat d'un bois
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/04/1975. Lancement d'un lotissement en raison de la prospérité agricole de la commune, de sa proximité avec les... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/10/1974. Sollicité pour avis sur le schéma d'aménagement du littoral breton, le Conseil municipal exprime son souhait... -
Acquisition par le département des dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1973. Demande d'acquisition par le Conseil général du Finistère d'une partie des dunes de Sainte-Anne-la-Palud, en... -
Délimitation de zones de préemption
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Délimitation d'une zone de préemption dans le secteur littoral de Sainte-Anne-la-Palud -
Création d'une Zone d'Aménagement Différé
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970.Création d'une zone d'aménagement différé dans le secteur littoral de Ty Anquer garantissant à la commune un... -
Enquête publique à propos du plan d'urbanisme directeur de la commune
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Adaptation du projet d'urbanisme directeur du secteur littoral de Ty Anquer afin de prendre en compte, dans... -
Demande d'inscription au programme départemental d'aménagement de parcs d'int...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/06/1969. Décision de création d'un parking dans l'anse de Tréfeuntec et demande d'inscription du projet au programme... -
Aménagement d'itinéraires touristiques
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/03/1966. Décision d'aménager un sentier touristique littoral et une aire de stationnement sur le secteur... -
Constitution du syndicat intercommunal pour le développement touristique de l...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/??/1966. Information au Conseil municipal sur les statuts du Syndicat intercommunal pour le développement touristique... -
Dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/08/1965. Volonté du Conseil municipal d'acquérir une partie des dunes de Sainte-Anne-la-Palud pour préserver leur... -
Demande d'inscription au plan quinquennal des itinéraires touristiques
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/04/1965. Décision de création d'une nouvelle voie communale et son inscription au plan quinquennal des itinéraires... -
Sécurité sur la plage
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/04/1965. Refus du Conseil municipal d'assumer les dépenses liées à l'installation d'une cabane de sécurité sur la plage -
Centre nautique et de plein air de Pouldohan
Débat sans vote du Conseil municipal de Trégunc du ??/11/1985 autour des perspectives pour le maintien et le développement du Centre nautique de Pouldohan, géré par la...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).