-
Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation... -
Association de développement touristique du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/10/1988. Création de l'association de développement touristique du Porzay dans le cadre du Syndicat intercommunal à... -
Plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information du Conseil municipal sur l'évaluation très positive par les usagers de la mise en place d'un... -
Surveillance des plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/06/1983. Dispositions diverses de préparation de la saison touristique (signalisation, propreté, gestion du... -
Création d'un parking à la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/05/1983. Suite à l'acquisition d'un terrain jouxtant la plage de Kervel, décision d'aménager une aire de stationnement... -
Propreté des plages - macrodéchets
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Information du Conseil municipal sur l'incapacité des services municipaux à faire face à l'afflux de déchets... -
Propreté des plages - algues échouées
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Information du Conseil municipal suite à un courrier de la DDASS relatif à l'enlèvement des algues échouées... -
Aménagement d'aires de stationnement à la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Acquisition de terrains agricoles privés en vue de la réalisation d'aires de stationnement en bordure de la... -
Mutualisation du nettoyage de la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/10/1981. Avis défavorable à une proposition de prestation des services municipaux de Douarnenez pour assurer le... -
Sécurité des plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/03/1976. Mise en place d'une convention avec la Société nationale de sauvetage en mer pour la sécurité des plages, la... -
Protection des plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/06/1974. Extension des mesures de réglementation de la circulation et du stationnement sur les plages de la commune -
Acquisition par le département des dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1973. Demande d'acquisition par le Conseil général du Finistère d'une partie des dunes de Sainte-Anne-la-Palud, en... -
Délimitation de zones de préemption
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Délimitation d'une zone de préemption dans le secteur littoral de Sainte-Anne-la-Palud -
Création d'une Zone d'Aménagement Différé
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970.Création d'une zone d'aménagement différé dans le secteur littoral de Ty Anquer garantissant à la commune un... -
Enquête publique à propos du plan d'urbanisme directeur de la commune
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Adaptation du projet d'urbanisme directeur du secteur littoral de Ty Anquer afin de prendre en compte, dans... -
Extraction de sable
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/08/1968. Opposition du Conseil municipal aux extractions de sable sur le site de Sainte-Anne-la-Palud en vue de son... -
Dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/08/1965. Volonté du Conseil municipal d'acquérir une partie des dunes de Sainte-Anne-la-Palud pour préserver leur... -
Demande d'inscription au plan quinquennal des itinéraires touristiques
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/04/1965. Décision de création d'une nouvelle voie communale et son inscription au plan quinquennal des itinéraires... -
Circulation sur la plage
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/04/1965. Volonté du Conseil municipal d'encadrer et réguler la pratique du char à voile sur les plages de la commune -
Sécurité sur la plage
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/04/1965. Refus du Conseil municipal d'assumer les dépenses liées à l'installation d'une cabane de sécurité sur la plage
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).