2 jeux de données trouvés

terrain: lannion Mots-clés: 1945 a 1962 amendement marin

Filtrer les resultats
  • Extraction de sable - utilisation d'engins mécaniques

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961 faisant suite à un rappel de l'administration de l'inscription maritime sur l'interdiction d'utiliser des...
  • Coupe de goémon

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 31/12/1957 fixant la date d'ouverture de la coupe du goémon au 5 février, jusqu'au 14 mars
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).