23 jeux de données trouvés

type_parchemins: deliberation Mots-clés: 1945 a 1962 port

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  • Cimetière de navires à Pouldohan

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 08/12/1962 demandant l'arrêt de l'usage de l'anse de Pouldohan comme cimetière de bateaux en raison de la vocation touristique et...
  • Coffres d'amarrage aux ports de Trévignon et Pors Brenn

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/09/1958 adoptant un règlement pour les ports-mouillages de Trévignon et Pors Brenn
  • Brise-lames au port de Trévignon

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/??/1953 adoptant à l'unanimité la proposition de réalisation d'un ouvrage brise-lame de 120 m au port de Trévignon
  • Canot de sauvetage au port de Trévignon

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/01/1948 adoptant le vœu que Trévignon soit doté d'un puissant canot à moteur, suite aux conséquences catastrophiques de la...
  • Extraction de sable - utilisation d'engins mécaniques

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961 faisant suite à un rappel de l'administration de l'inscription maritime sur l'interdiction d'utiliser des...
  • Equipement d'hommes grenouilles

    Délibération du 14/101960 du Conseil municipal de Concarneau décidant la création d'un contingent d'hommes grenouilles au sein du corps des sapeurs pompiers, cofinancée par la...
  • Participation de la ville dans la récupération des huiles usées

    Délibération du 25/07/1956 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à un demande de la Chambre de commerce de Quimper, accord pour la prise en charge par la commune d'une...
  • Propreté et hygiène de la ville

    Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller tendant à la mise en place d'une réglementation du transport des détritus de poissons à...
  • Taxe de séjour

    Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la proposition du Préfet d'augmenter la taxe de séjour, au vu de l'importance des dépenses programmées...
  • Questions diverses - Propreté des rues et des plages boulevard Bougainville f...

    Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller soulignant la malpropreté des rues et des plages, notamment à proximité de l'usine...
  • Questions diverses - dépôt d'ordures sur la plage face à la rue Hascoët

    Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller demandant que cessent les dépôts d'ordures sur la plage (rue Lucien Hascoët)
  • Questions diverses - hygiène publique

    Délibération du 04/06/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à l'intervention d'un conseiller alertant sur la persistance des pratiques de dépôt des déchets ménagers et...
  • Travaux du port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960 demandant l'attribution de subventions pour la réalisation du prolongement du môle du port
  • Travaux de construction d'une cale au port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/01/1958 confiant au service des Ponts et Chaussées l'étude et la surveillance des travaux de construction d'une...
  • Plan d'eau au fond de l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/11/1952 décidant le lancement d'une étude en vue de la réalisation d'un plan d'eau permanent dans le fond de...
  • Amélioration du port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/04/1952 renonçant au projet de désenvasement du port/comblement du fond de l'anse du bourg en raison de...
  • Amélioration portuaire - comblement du fond de l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/12/1950 décidant la réalisation de travaux de désenvasement du chenal et le comblement du fond de l'anse, en raison...
  • Comité de la sardine

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/08/1950 approuvant le projet de protestation auprès des pouvoirs publics élaboré par le Comité interprofessionnel...
  • Balisage du port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 18/08/1949 décidant la mise en œuvre d'opérations de balisage du port
  • Vote du projet d'aménagement du port de Pors-Even

    Délibération municipale de Ploubazlanec du 21/10/1961. Vote du projet d'aménagement de la jetée du port de Pors-Even et de l'allongement de la cale suite à la lettre de...
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