2 jeux de données trouvés

terrain: lannion Mots-clés: 1945 a 1962 changement des systemes de production evolution du rapport au temps

Filtrer les resultats

  • Arasement des talus

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/09/1957 approuvant le projet d'arasement de 20709m linéaires de talus, tel que défini par le service du Génie...

  • Taxe communale sur les chevaux et mulets

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 04/07/1955 supprimant la taxe communale sur les chevaux et mulets
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).