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Programme 1971 de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/02/1971. Programme 1971 de construction de chemins ruraux : choix des chemins à construire, aprobation du projet porté par la... -
Augmentation du coût de la construction de chemins ruraux, connexes au rememb...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/01/1971. Augmentation de 20% du coût de la construction de chemins ruraux, connexes au remembrement, inscrits au programme de 1969.... -
Financement de la construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/09/1970. Financement de la construction de chemins ruraux connexes au remembrement : subvention de l'Etat, emprunt de la commune,... -
Construction et surveillance des travaux de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/06/1970. Construction et surveillance des travaux de construction de chemins ruraux. Le service de l'équipement est sollicité pour... -
Désignation du technicien en charge des travaux de remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/08/1969. Désignation du technicien en charge des travaux de remembrement. Il sera Ingénieur en chef du Génie rural des Eaux et... -
Approbation du projet de construction de chemins ruraux, connexes au remembre...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/08/1969. Approbation du projet de construction de chemins ruraux, connexes au remembrement. Projet porté par la direction... -
Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/10/1965. Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965, maintenant que la commune en a les capacités... -
Programme d'élargissement et redressement des chemins ruraux de 1965 : financ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/07/1965. En plusieurs délibérations. Suite à l'accord du Ministère de l'agriculture, participation au programme déconcentré 1964 de... -
Modification du programme 1964 des voieries rurales du Ministère de l'agricul...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/06/1964. Modification du plan de modification des chemins ruraux en raison du plan de remembrement. Réaffectation de nouveaux... -
Financement des côuts supplémentaires liés aux travaux de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Financement des côuts supplémentaires liés aux travaux de chemins ruraux, via un emprunt de la municipalité -
Augmentation du projet et du coût des travaux de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Augmentation de 800m du linéaire de chemins ruraux (par rapport aux 2km prévus initialement dans le cadre du programme... -
Subvention de la préfecture pour la construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Subvention (15 000 NF) de la préfecture pour la construction de chemins ruraux, dans le cadre du programme 1961. Détail du... -
Programme de 1961 de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 21/10/1961. Programme de 1961 de construction de chemins ruraux : 2km de linéaire bitumé. Programme du Ministère de l'agriculture.... -
Lancement de la construction de chemins ruraux par le génie rural en 1961
Délibération municipale de Ploubazlanec du 15/01/1961. Lancement de la construction de chemins ruraux par le génie rural au premier trimestre 1961 -
Projet de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/06/1960. Projet de construction de chemins ruraux "afin de les adapter à une circulation moderne". Étude et décision confiés au...
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