-
Essais d'élevage de moules
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/11/1962. Maintien de l'avis très défavorable du Conseil municipal aux expérimentations envisagées par l'administration... -
Essais d'élevage de moules
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1962. Avis défavorable aux essais d'élevage de moules envisagés par l'administration maritime, en raison d'une... -
Extraction d'amendements marins
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/01/1952. Demande du Conseil de pouvoir élargir les possibilités de prélèvement de sable par les cultivateurs de la... -
Implantation de parcs à bouchots à Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo en cours, avis défavorable et protestation formelle... -
Extraction de sable - utilisation d'engins mécaniques
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961 faisant suite à un rappel de l'administration de l'inscription maritime sur l'interdiction d'utiliser des... -
Propagande touristique - flamme d'oblitération PTT
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961 décidant la réalisation, en lien avec l'administration des postes, d'une flamme d'oblitération à l'image de... -
Lettre des habitants de Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/09/1957. Information du Conseil par le Maire, reprenant la teneur d'une lettre à lui adressée par un habitant de... -
Création d'un terrain de camping
Délibération du 20/10/1961 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la demande de dérogation au Plan d'urbanisme formulée par un particulier souhaitant installer un... -
Questions diverses dont nettoyage des plages
Délibération du 23/05/1961 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, demande d'un conseiller pour hâter la mise en place du... -
Hydrocarbures sur les plages
Délibération du 21/04/1961 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur la récurrence des plaintes des estivants à propos des échouages d'hydrocarbures sur les... -
Fumées industrielles
Délibération du 14/10/1960 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'augmentation de la fréquence des plaintes des habitants et estivants en ce qui concerne... -
Résidus d'hydrocarbures sur les plages
Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'importance des échouages d'hydrocarbures provenant du "nettoyage des citernes des... -
Questions diverses dont ordures sur la grève place de la Croix
Délibération du 04/07/1958 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller demandant l'intervention de la police pour faire cesser le dépôt des seaux d'ordures... -
Questions diverses dont ordures sur la grève place de la Croix
Délibération du 23/08/1957 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, évocation de différentes questions touchant à l'aménagement... -
Aménagement d'un sentier touristique
Délibération du 27/06/1957 du Conseil municipal de Concarneau lançant la réalisation d'un sentier côtier, par la délimitation d'une zone non aedificandi le long du rivage, en... -
Questions diverses - Egouts, mauvaises odeurs et propreté dans la ville
Délibération du 20/07/1956 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, évocation de plusieurs problèmes d'hygiène et de salubrité:... -
Installation de parcs à huîtres sur le littoral
Délibération du 01/04/1951 du Conseil municipal de Concarneau demandant aux autorités compétentes de s'opposer à tout projet d'installation de parcs à huîtres sur le littoral de... -
Demande d'aménagement de la route du camping de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/12/1959 opposant une suite défavorable à la demande de J. Le Goff de réaliser une route de desserte du camping... -
Service de répurgation
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/07/1958 mettant en place un service hebdomadaire de ramassage des ordures ménagères et le confiant à un... -
Acquisition de la propriété du Mesmeur
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/1955. En raison de la localisation de la propriété du Mesmeur (manoir, ferme et parc) entre le bourg et la baie,...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).