149 jeux de données trouvés

type_parchemins: deliberation terrain: douarnenez Mots-clés: changements ecologiques commune littorale

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  • Construction de chemins ruraux connexes au remembrement

    Délibération municipale de Plomodiern du XX/03/1962. Adoption du programme d'ouverture de 17 chemins ruraux proposé par le Génie rural pour la dernière tranche des travaux de...
  • Projet d'assèchement du marais de Kervigen

    Délibération municipale de Plomodiern du 19/11/1960. Projet d'assèchement des marais : le Génie rural pense qu'il faut interdire désormais l'extraction de galets et sables du...
  • Constitution de la Commission communale de remembrement

    Délibération municipale de Plomodiern du 24/05/1959. Désignation de 10 propriétaires exploitants de la commune pour siéger à la Commission communale de remembrement
  • Arasement des talus

    Délibération municipale de Plomodiern du 04/01/1959. Approbation du programme annuel d'arasement
  • Arasement des talus

    Délibération municipale de Plomodiern du 25/05/1958. Suite aux dispositions nationales permettant un financement à 50% des dépenses d'arasement des talus engagées par les...
  • Amendements marins

    Délibération municipale de Plomodiern du 06/01/1952. Demande pressante de restauration de la liberté d'extraction du sable pour les cultivateurs locaux
  • Voeu relatif à l'extraction d'amendements marins

    Délibération municipale de Plomodiern du 14/01/1951. Demande de simplification administrative des formalités qui pèsent sur les cultivateurs prélevant le sable coquiller en vue...
  • Service d'eau

    Délibération municipale de Plomodiern du XX/11/1950. En raison de trop faibles débits de captage occasionnant des ruptures d'approvisonnement importantes en période estivale,...
  • Protection de la source alimentant le bourg

    Délibération municipale de Plomodiern du 12/12/1948. Détermination d'un périmètre de protection de la source alimentant le bourg en eau
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