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Avenir du Finistère et de la Bretagne
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/02/1968. Adhésion du Conseil municipal à une initiative de la mairie de Douarnenez, demandant la création d'un port... -
Aménagement d'itinéraires touristiques
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/03/1966. Décision d'aménager un sentier touristique littoral et une aire de stationnement sur le secteur... -
Constitution du syndicat intercommunal pour le développement touristique de l...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/??/1966. Information au Conseil municipal sur les statuts du Syndicat intercommunal pour le développement touristique... -
Dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/08/1965. Volonté du Conseil municipal d'acquérir une partie des dunes de Sainte-Anne-la-Palud pour préserver leur... -
Demande d'inscription au plan quinquennal des itinéraires touristiques
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/04/1965. Décision de création d'une nouvelle voie communale et son inscription au plan quinquennal des itinéraires... -
Circulation sur la plage
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/04/1965. Volonté du Conseil municipal d'encadrer et réguler la pratique du char à voile sur les plages de la commune -
Sécurité sur la plage
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/04/1965. Refus du Conseil municipal d'assumer les dépenses liées à l'installation d'une cabane de sécurité sur la plage -
Election du Maire et composition des commissions municipales
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/04/1965. Election du Maire et composition des commissions municipales -
Travaux connexes au remembrement
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/02/1965. Approbation du redressement des limites de Plonévez avec Kerlaz, Quéménéven et Locronan, consécutif au... -
Création d'un syndicat mixte à vocation multiple
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/11/1964. Avis favorable du Conseil municipal à la création d'un syndicat intercommunal avec les communes voisines,... -
Adhésion à un groupement touristique de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 12/03/1992 approuvant l'adhésion de la commune au Groupement touristique des Portes de Cornouaille, sur initiative de... -
Vœu pour la filière pêche
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 12/03/1992 affirmant le soutien des élus aux actions menées par les pêcheurs pour la défense de leur profession, demandant la... -
Décharge de Kerouannec
Débat sans vote du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/1990 à propos du projet de stockage des cendres d'incinération issues de l'usine de traitement des déchets à la décharge... -
Débat sur la station d'incinération des ordures ménagères
Débat sans vote du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/1990 à propos de la future usine d'incinération des déchets ménagers, suite à la publication d'informations sur le choix... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 03/10/1990. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/07/1990. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/05/1990. Dans le cadre de l'enquête publique en cours au titre de la législation sur les installations classées pour la... -
Vœu pour la culture bretonne
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/09/1989 adoptant, sur proposition du Conseil régional, un vœu demandant le vote d'une loi-statut sur les langues et cultures... -
Tarifs de répurgation
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/07/1989 adoptant les tarifs du service supplémentaire de répurgation appliqué aux centres de vacances, campings, grandes... -
Subvention au budget annexe des ports
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1989 votant une subvention d'équilibre au budget annexe des ports, en raison de l'importance des investissements réalisés...
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