-
Information sur les algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/10/2000. Bilan de fin de saison des volumes ramassés et du coût pour les finances communales -
Information sur les algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 31/07/2000. Bilan à la mi-saison des volumes d'algues vertes ramassés et du coût pour les finances communales -
Etude sur les nitrates dans les rivières du Finistère
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/03/2000. Information du Conseil municipal sur les résultats d'une étude menée par l'Université de Bretagne Occidentale... -
Enquête publique sur la nouvelle station d'épuration de la ville de Douarnenez
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/03/2000. Avis favorable à la construction d'une nouvelle station d'épuration à Douarnenez, du fait de l'obsolescence... -
Divers - Etude de la Société d'aménagement du Finistère sur les algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/01/1999. Mention en informations diverses d'une réunion de la Société d'aménagement du Finistère à propos des algues... -
Informations diverses relatives à la Communauté de communes, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/11/1998. Informations diverses du Maire au Conseil municipal sur les questions abordées à la COmmunauté de communes,... -
Bilan de la saison touristique 1996
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/10/1998. Informations diverses du Maire au Conseil municipal sur le déroulement de la saison estivale (surveillance... -
Choix du zonage prioritaire pour l'extension du réseau d'assainissement colle...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/11/1997. Choix du zonage prioritaire pour l'extension du réseau d'assainissement collectif -
Comité de bassin versant du Kerharo - Ty Anquer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/07/1997. Désignation par le Conseil municipal de 3 représentants au Comité de bassin ersant du Kerharo-Ty Anquer -
Divers dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/06/1997. Information du Conseil municipal sur les questions abordées à la Communauté de communes, dont l'ouverture de... -
Comité de bassin versant du Kerharo
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/01/1997. Refus du Conseil municipal de nommer un représentant au sein du Comité de bassin versant du Kerharo, estimant... -
Divers dont subvention au ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du16/12/1996 . Information du Conseil municipal sur les questions abordées à la Communauté de communes, dont l'évolution du... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/10/1996. Information du Conseil municipal sur les résultats des démarches engagées par les Maires des communes... -
Bilan de la saison estivale
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/09/1996. Informations diverses au Conseil municipal sur le déroulement de la saison estivale (sécurité des plages,... -
Divers-inquiétude du Maire sur les proliférations d'algues vertes (sans titre)
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/1996. Information du Maire au Conseil municipal sur les volumes importants d'algues vertes ramassés en début de... -
Assainissement - étude de zonage
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/02/1996. Demande du concours des services de l'Etat pour la réalisation d'une étude de zonage en vue de l'adaptation... -
Divers - Valorisation des boues hydroxydes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/03/1994. Décision du syndicat mixte de l'Aulne d'épandage agricole des boues hydroxydes produites par les usines de... -
Affermage du service d'eau
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/06/1985. Approbation du contrat d'affermage de l'approvisionnement en eau potable, auparavant assuré par une régie... -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/10/2010 adoptant la mise en place d'un Schéma d'aménagement et de gestion des eaux "Sud Cornouaille" et validant son... -
Rapport sur l'intercommunalité
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/06/2010. Présentation du rapport annuel sur l'intercommunalité
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).