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Programme d'actions 2003 du bassin versant du Moros
Délibération du 05/12/2002 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le programme d'action 2003 du Contrat Eau Potable signé en 1999 pour le bassin versant du Moros. La... -
Aide à l'instauration de couverts végétaux sur le bassin versant du Moros
Délibération du 07/11/2002 du Conseil municipal de Concarneau fixant les modalités d'attribution des aides financières aux agriculteurs pour l'implantation de couverts végétaux,... -
Contrat de restauration et d'entretien des rivières du bassin versant du Moros
Délibération du 07/11/2002 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le projet de contrat de restauration et d'entretien des rivières du bassin versant du Moros, dans le cadre... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - régularis...
Délibération du 08/03/2002 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Convention de mandat avec la SEMAEB pour le contrat eau potable
Délibération du 17/12/2001 du Conseil municipal de Concarneau adoptant différentes mesures relatives à la gestion de l'eau et à la protection de la ressource en eau pour l'année... -
Bassin versant du Moros - Aide à l'implantation de couverts végétaux (extrait)
Délibération du 08/11/2001 du Conseil municipal de Concarneau fixant les modalités d'attribution des aides financières aux agriculteurs pour l'implantation de couverts végétaux,... -
Périmètres de protection des captages d'eau de Cadol et du Fresq
Délibération du 24/11/2000 du Conseil municipal de Concarneau demandant l'ouverture des enquêtes parcellaire et d'utilité publique en vue de la déclaration d'utilité publique... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - Régularis...
Délibération du 19/05/2000 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Renouvellement du contrat du coordinateur de bassin versant
Délibération du 19/05/2000 du Conseil municipal de Concarneau renouvelant pour un an le contrat à durée déterminée du coordonnateur de bassin versant dans le cadre d'un nouveau... -
Définition du poste de coordinateur de bassin versant
Délibération du 19/03/1999 du Conseil municipal de Concarneau déterminant les conditions de recrutement et les missions du coordonnateur de bassin versant intervenant au titre... -
Recrutement d'un coordinateur pour la mise en place d'un contrat eau potable ...
Délibération du 27/11/1998 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le contrat eau potable pour le bassin versant du Moros élaboré avec l'appui de la SEMAEB en vue d'une... -
Demande de subvention au Département pour la réalisation d'études de mise en ...
Délibération du 20/01/1998 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant du Conseil général du Finistère l'attribution d'une subvention en vue de la réalisation d'études... -
Convention d'assistance avec la SEMAEB pour le programme de bassin versant
Délibération du 14/06/1996 du Conseil municipal de Concarneau confiant à la Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement de la Bretagne (SEMAEB) une mission... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - création ...
Délibération du 14/05/1993 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du 26/06/1987 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Implantation d'une station d'épuration pour l'assainissement de la baie de Co...
Délibération du 09/05/1980 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'implantation de la future station d'épuration à Kerambreton, d'acquérir les terrains et de demander la... -
Problèmes liés à l'alimentation en eau potable du Sud Finistère
Délibération du 01/12/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur les problèmes d'alimentation en eau potable rencontrés par plusieurs communes voisines... -
Questions diverses - sentier des rives du Moros
Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, évocation par plusieurs conseillers des problèmes constatés... -
Retenue d'eau sur le Moros
Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique, avis favorable au projet d'aménagement d'une retenue d'eau sur la rivière du Moros... -
Installation de silice active au service des eaux
Délibération du 04/07/1958 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'installation d'un système de décoloration de l'eau par silice active à la station de traitement d'eau du...
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