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Motion sur la loi littoral-agriculture et assainissement
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Adoption du voeu proposé par l'Association des Maires de France en vue d'un assouplissement de la loi littoral sur les... -
Parc marin d'Iroise - avis sur le projet
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/12/2006. Avis défavorable à la création du parc marin d'Iroise, en raison du droit de regard du futur Parc sur les... -
Collecte des algues vertes - reconduction du marché à bons de commande
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/09/2006. Approbation de la reconduction du marché à bons de commandes pour le ramassage des algues vertes -
Divers, dont bilan de la saison touristique
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/09/2005. Information du Conseil municipal sur le bilan de la saison touristique, notamment sur les volumes d'algues... -
Algues vertes - reconduction du marché à bons de commande
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/09/2005. Approbation de la reconduction du marché à bons de commandes pour le ramassage des algues vertes -
Modification des statuts de la Communauté de communes de Châteaulin et du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/07/2005. Intégration de la mise en place du service public d'assainissement non collectif (SPANC) aux actions... -
Ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/07/2004. Approbation du marché précisant le titulaire et les modalités techniques et financières d'exécution de la... -
Affaires diverses - ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/05/2004. Autorisation donnée au Maire de passer un marché à bons de commande pour le ramassage des algues vertes -
Charte d'engagement du bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Approbation de la charte d'engagement du bassin versant du Porzay -
Affaires diverses - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/09/2003. Information du Conseil municipal sur la saison d'échouage : volumes ramassés, coût pour la commune -
Affaires diverses - marée verte
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2003. Information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés en avant saison -
Intervention de l'animatrice du bassin versant algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/02/2003. Information du Conseil municipal sur les 5 axes issus du diagnostic: réduction des pollutions agricoles,... -
Affaires diverses - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/10/2002. Information du Conseil municipal sur les volumes d'algues vertes ramassés en fin de saison, les échouages... -
Bilan de la saison estivale, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/09/2002. Information du Conseil municipal sur le bon déroulement de la saison estivale et la faiblesse relative des... -
Préparation de la saison estivale
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/07/2002. Information du Conseil municipal sur les dispositions prises pour assurer la sécurité et l'information des... -
Bilan de la saison touristique, dont saison d'échouage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/09/2001. Bilan détaillé de la saison touristique et information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés,... -
Affaires diverses - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 30/07/2001. Information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés et sur l'accord passé avec les communes de... -
Information sur les algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/10/2000. Bilan de fin de saison des volumes ramassés et du coût pour les finances communales -
Information sur les algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 31/07/2000. Bilan à la mi-saison des volumes d'algues vertes ramassés et du coût pour les finances communales -
Motion concernant la loi littoral
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/03/1999. Vote à l'unanimité d'une motion concernant la loi littoral (non incluse dans le registre)
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