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Mots-clés: 1962 a 1992 nuisance pollution

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  • Dossier d'inscription du système d'épuration des Sables Blancs

    Délibération du 27/10/1976 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le dossier de lancement de la construction de la station d'épuration des Sables Blancs, après un débat...
  • Questions diverses dont pisciculture du Saint-Laurent

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/04/1978. A l'occasion des questions diverses, demande de rappel à la loi du responsable de la pisciculture du...
  • Plage communale

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 04/05/1990 demandant la mise en place d'un panneau interdisant la baignade et dégageant la commune de toute responsabilité en...
  • Lutte contre les algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 22/10/1982 affirmant la solidarité des élus de Tréduder avec le Maire (mention d'un courrier du 12/08/1982) et les élus de...
  • Marée verte - paiement des dépenses 1974

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 06/05/1974 rappelant et justifiant le refus initial de la commune de payer les travaux de nettoyage entrepris sur son littoral à...
  • Nettoyage de la plage

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 20/12/1976 rappelant les démarches entreprises par le Maire auprès du Préfet des Côtes du Nord pour obtenir la prise en charge...
  • Marée verte

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 19/10/1971 informant les membres du Conseil de la situation du littoral suite aux échouages massifs d'algues vertes intervenus...
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