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Vœu relatif à l'appel Ultimatum climatique
Délibération du 05/11/2009 du Conseil municipal de Concarneau décidant la signature et la diffusion de l'appel "L'Ultimatum climatique", pour peser sur les négociations... -
Avenant à la convention de recrutement pour la lutte contre la pollution de l...
Délibération du 05/07/2001 du Conseil municipal de Concarneau modifiant la convention conclue avec l'Etat pour le remboursement des dépenses de personnel engagées par la commune... -
Lutte contre la pollution - Participation des employés communaux au nettoyage...
Délibération du 24/11/2000 du Conseil municipal de Concarneau décidant le versement d'une prime de reconnaissance aux personnels communaux engagés dans le nettoyage du littoral... -
Plan POLMAR de lutte contre la pollution
Délibération du 24/11/2000 du Conseil municipal de Concarneau autorisant la signature d'une convention avec l'Etat pour le recrutement de personnels chargés du nettoyage des... -
Tarifs suite à la pollution par hydrocarbures consécutive au naufrage de l'Erika
Délibération du 10/10/2000 du Conseil municipal de Concarneau adoptant les tarifs de location horaire du matériel municipal mobilisé pour le nettoyage du littoral et des plages... -
Enquête publique - SA Française Maritime
Délibération du 02/12/1994 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre d'une enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection... -
Vœu sur la situation dans le domaine de la pêche
Délibération du 26/02/1993 du Conseil municipal de Concarneau adoptant à l'unanimité, face à la crise majeure traversée par le secteur de la pêche, un vœu demandant: la mise en...
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