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Installations classées - élevage de vaches laitières
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/07/2005. Avis favorable à la régularisation d'un élevage laitier (Locronan) -
Modification des statuts de la Communauté de communes de Châteaulin et du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/07/2005. Intégration de la mise en place du service public d'assainissement non collectif (SPANC) aux actions... -
Enquête publique relative à la plate-forme de compostage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 27/09/2004. Avis favorable à la régularisation de l'aire de compostage, par l'implantation d'une zone imperméabilisée et... -
Ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/07/2004. Approbation du marché précisant le titulaire et les modalités techniques et financières d'exécution de la... -
Affaires diverses - ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/05/2004. Autorisation donnée au Maire de passer un marché à bons de commande pour le ramassage des algues vertes -
Installations classées - Enquête publique élevage
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/2004. Avis favorable à la régularisation d'un élevage (Plonévez-Porzay) -
Constitution de partie civile aux côtés de l'Association Nationale des Elus d...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/2004. Constitution de la commune en partie civile aux côtés de l'association nationale des élus du littoral (ANEL),... -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Avis favorable à la régularisation/mise aux normes d'un élevage de volailles (Cast) -
Charte d'engagement du bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Approbation de la charte d'engagement du bassin versant du Porzay -
Définition de l'intérêt communautaire
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Information du Conseil municipal sur les actions retenues comme d'intérêt communautaire par les élus... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/10/2003. Avis favorable à la régularisation/extension d'un élevage de porcs (Ploéven) -
Affaires diverses - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/09/2003. Information du Conseil municipal sur la saison d'échouage : volumes ramassés, coût pour la commune -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/09/2003. Avis favorable à l'extension/régularisation d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/09/2003. Avis favorable à la régularisation et à la mise aux normes d'un élevage de volailles (Locronan) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/2003. Avis favorable à la régularisation et à la mise aux normes d'un élevage de porcs (Kerlaz) -
Affaires diverses - marée verte
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2003. Information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés en avant saison -
Pollution aux hydrocarbures
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2003. La pollution du Prestige ayant affecté le littoral de la commune, information du Conseil municipal sur le... -
Projet de station d'épuration
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2003. Convention avec le service d'assistance technique de l'assainissement du Conseil général en vue de... -
Affaires diverses - ports refuges
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/03/2003. Soutien du Conseil municipal à l'initiative du président de l'association Crozon-Morgat, son littoral, son... -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles et de vaches l...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/03/2003. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de volailles et à la mise aux normes d'un élevage...
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