171 jeux de données trouvés

Organisations: Parchemins Mots-clés: plage reglementations non agricoles

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  • Informations diverses relatives à la Communauté de communes, dont algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/11/1998. Informations diverses du Maire au Conseil municipal sur les questions abordées à la COmmunauté de communes,...
  • Bilan de la saison touristique 1996

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/10/1998. Informations diverses du Maire au Conseil municipal sur le déroulement de la saison estivale (surveillance...
  • Surveillance des plages pour la saison estivale

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/1998. Décision de transférer l'organisation de la surveillance des plages et des secours de l'Association de...
  • Divers dont subvention au ramassage des algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du16/12/1996 . Information du Conseil municipal sur les questions abordées à la Communauté de communes, dont l'évolution du...
  • Algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/10/1996. Information du Conseil municipal sur les résultats des démarches engagées par les Maires des communes...
  • Bilan de la saison estivale

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/09/1996. Informations diverses au Conseil municipal sur le déroulement de la saison estivale (sécurité des plages,...
  • Divers-inquiétude du Maire sur les proliférations d'algues vertes (sans titre)

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/1996. Information du Maire au Conseil municipal sur les volumes importants d'algues vertes ramassés en début de...
  • Révision du Plan d'occupation des sols

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation...
  • Surveillance des plages

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/06/1983. Dispositions diverses de préparation de la saison touristique (signalisation, propreté, gestion du...
  • Création d'un parking à la plage de Kervel

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/05/1983. Suite à l'acquisition d'un terrain jouxtant la plage de Kervel, décision d'aménager une aire de stationnement...
  • Propreté des plages - algues échouées

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Information du Conseil municipal suite à un courrier de la DDASS relatif à l'enlèvement des algues échouées...
  • Sécurité des plages

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/03/1976. Mise en place d'une convention avec la Société nationale de sauvetage en mer pour la sécurité des plages, la...
  • Protection des plages

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/06/1974. Extension des mesures de réglementation de la circulation et du stationnement sur les plages de la commune
  • Création d'une Zone d'Aménagement Différé

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970.Création d'une zone d'aménagement différé dans le secteur littoral de Ty Anquer garantissant à la commune un...
  • Enquête publique à propos du plan d'urbanisme directeur de la commune

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Adaptation du projet d'urbanisme directeur du secteur littoral de Ty Anquer afin de prendre en compte, dans...
  • Extraction de sable

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/08/1968. Opposition du Conseil municipal aux extractions de sable sur le site de Sainte-Anne-la-Palud en vue de son...
  • Essais d'élevage de moules

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/11/1962. Maintien de l'avis très défavorable du Conseil municipal aux expérimentations envisagées par l'administration...
  • Acquisition de matériels de signalisation des endroits dangereux sur la plage...

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/03/1962. Acquisition de matériels de signalisation des endroits dangereux sur la plage de Sainte-Anne-la-Palud
  • Essais d'élevage de moules

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1962. Avis défavorable aux essais d'élevage de moules envisagés par l'administration maritime, en raison d'une...
  • Extraction d'amendements marins

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/01/1952. Demande du Conseil de pouvoir élargir les possibilités de prélèvement de sable par les cultivateurs de la...
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