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Suite du programme de 1963 d'arsement des talus, après le choix d'un nouvel ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/10/1965. Suite du programme de 1963 d'arsement des talus, après avoir choisi un nouvel entrepreneur, le précédent n'ayant pas pu... -
Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/10/1965. Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965, maintenant que la commune en a les capacités... -
Programme d'élargissement et redressement des chemins ruraux de 1965 : financ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/07/1965. En plusieurs délibérations. Suite à l'accord du Ministère de l'agriculture, participation au programme déconcentré 1964 de... -
Financement de l'arasement de talus par une taxe sur les spectacles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1965. Financement de l'arasement de talus par une taxe sur les spectacles -
Rémunération d'un conseiller agricole
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/01/1964. Rémunération d'un conseiller agricole, participation de la commune -
Financement de l'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/11/1963. Financement du suivi des travaux d'arasement de talus, par un ingénieur du Génie rural de Paimpol -
Programme de dératisation de la commune
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/11/1963. Programme de dératisation de la commune enclenché, "considérant la nécessité urgente de la dératisation de la commune".... -
Programme de 1963 d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 25/08/1963. Projet d'arasement de 2900 mètres de talus : accord et financement (subvention du Ministère de l'agriculture, des... -
Financement des côuts supplémentaires liés aux travaux de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Financement des côuts supplémentaires liés aux travaux de chemins ruraux, via un emprunt de la municipalité -
Augmentation du projet et du coût des travaux de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Augmentation de 800m du linéaire de chemins ruraux (par rapport aux 2km prévus initialement dans le cadre du programme... -
Approbation du conseil municipal pour le financement d'arasements de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/06/1960. Approbation du conseil municipal pour la mise en adjudication de l'arasements de talus, proposée par le préfet et... -
Paiement de l'entrepreneur pour arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/11/1966. Paiement de l'entrepreneur pour arasement de talus, en l'absence de financements suffisants. Remis à plus tard.
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