-
Définition de l'intérêt communautaire
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Information du Conseil municipal sur les actions retenues comme d'intérêt communautaire par les élus... -
Affaires diverses - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 30/07/2001. Information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés et sur l'accord passé avec les communes de... -
Information sur le compostage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/06/1999. Information au Conseil municipal sur la mise en place d'une plate-forme de compostage à la déchetterie de la... -
Divers dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/06/1997. Information du Conseil municipal sur les questions abordées à la Communauté de communes, dont l'ouverture de... -
Divers- implantation d'une déchetterie
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/02/1995. Information du Conseil municipal sur la recherche d'un terrain par la Communauté de communes pour... -
Modification des statuts de la Communauté de communes du Porzay et du Menez Hom
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/09/1994. Transfert de la compétence de gestion des déchets, au titre de la protection et de la mise en valeur de... -
Adhésion au Syndicat intercommunal pour l'incinération des déchets du Pays de...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Adhésion au syndicat intercommunal pour l'incinération des déchets du pays de Quimper (SIDEPAQ)
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).