-
Chambre régionale des comptes - rapport d'observations définitives
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Présentation du rapport établi par la Chambre régional des comptes sur la gestion municipale et intercommunale des... -
Information sur l'étude de diagnostics de dispositifs d'assainissement non co...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/11/2002. Présentation du résultat de l'étude de diagnostic de l'assainissement non collectif réalisée sur le secteur... -
Réhabilitation de l'assainissement autonome dans le secteur de Trezmalaouen
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/07/2002. Information du Conseil municipal sur l'organisation d'une réunion publique en direction des habitants du... -
Assainissement autonome du secteur de Trezmalaouen
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/02/2002. Suite à la définition par l'Agence de l'eau de zones prioritaires de contrôle de la conformité des... -
Divers - décharge du Ruyen
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/02/1994. Renforcement des contrôles et des restrictions d'accès à la décharge municipale en raison des abus constatés -
Question orale sur la pollution du Minaouët
Question orale d'un conseiller municipal lors du Conseil municipal de Trégunc du 01/02/2005 portant sur le contrôle des pollutions industrielles par la police de l'eau et sa... -
Tarifs de l'octroi
Délibération du ??/??/1941 du Conseil municipal de Concarneau refondant le règlement de l'octroi et en fixant les nouveaux tarifs pour les denrées alimentaires, combustibles,... -
Assainissement non collectif
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 07/07/2005 lançant le marché public de réalisation d'un inventaire et d'un contrôle de diagnostic de l'ensemble des... -
Assainissement collectif du secteur littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/07/2001 décidant le lancement d'une étude de diagnostic du réseau d'assainissement du secteur littoral de Kerleven... -
Contrôle de l'assainissement autonome
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/07/2001 retenant l'offre de la Compagnie Lyonnaise des Eaux pour le contrôle technique des installations neuves... -
Rapport de la Chambre régionale des comptes de Bretagne
Délibération municipale de Plomodiern du 09/11/1995. Information du Conseil municipal sur les observations formulées par la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).