-
Cale de débarquement d'amendements marins à Trégarvan
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/10/1981. Devant l'évolution des pratiques agricoles (abandon de l'extraction locale de sable pour un approvisionnement... -
Avenir du Finistère et de la Bretagne
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/02/1968. Adhésion du Conseil municipal à une initiative de la mairie de Douarnenez, demandant la création d'un port... -
Sécurité des bateaux de pêche au port de Trévignon
Délibération du 03/12/1943 du Conseil municipal de Trégunc demandant l'installation de palans et cordages pour faciliter les débarquements au port de Trévignon, pour prendre en... -
Beg Douar - Panneaux
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/06/1999. Suite à des protestations consécutives à l'installation de panneaux interdisant la pêche et la baignade à... -
Développement du tourisme dans le Trégor
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/11/1987 faisant suite à une initiative du Maire de Locquirec, Conseiller général et Président de l'Association... -
Concession de la grève à la Pointe de Terre (Beg Douar)
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/06/1975 autorisant le Maire à mener toutes démarches permettant l'installation d'un mouillage au Sud de Beg Douar,... -
Extraction de sable - utilisation d'engins mécaniques
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961 faisant suite à un rappel de l'administration de l'inscription maritime sur l'interdiction d'utiliser des... -
Enquête publique - société Petfood
Délibération du 23/10/2009 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Déclaration en faveur de la réalisation d'une capitainerie (extrait)
Délibération du 23/03/1984 du Conseil municipal de Concarneau. Extrait d'une déclaration d'un conseiller municipal (groupe communiste) évoquant les transformations importantes... -
Situation économique - débat sur les réponses du Ministère
Délibération du 01/09/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire rappelant le contenu du courrier adressé au Ministre de l'économie et de l'industrie, lui... -
Situation économique du port et de la ville
Délibération du 21/06/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire sur les différentes actions entreprises depuis la séance extraordinaire du Conseil du 23 mai... -
Situation économique
Délibération du 23/05/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du premier adjoint sur la situation économique de Concarneau, suite à l'annonce dans la presse de départ de... -
Dépôt de bilan de SCEN et situation économique de la ville
Délibération du 13/12/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion d'une séance extraordinaire, ouverte au public et consacrée à la situation économique globale de la... -
Situation de Sopromer (extraits)
Délibération du ??/??/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Extraits d'un débat en conseil, incluant des interventions de responsables syndicaux, sur la situation de... -
Sopromer
Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Débat autour de la cessation d'activité de la société SOPROMER et, de façon plus large, sur le devenir de la pêche... -
Composition de la commission économique (extrait)
Délibération du 05/04/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Suite au renouvellement du Conseil municipal et à la création des nouvelles Commissions municipales, intervention... -
Port de plaisance
Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé détaillé du Maire sur l'état d'avancement du projet de port de plaisance, insistant sur les questions... -
Port de plaisance
Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avanement des études préalables à la réalisation d'un port de plaisance,... -
Situation sociale et économique
Délibération du 28/04/1968 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire sur la persistance de la crise économique et sociale touchant le secteur de la pêche et de la... -
Port de plaisance
Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau approuvant l'avant-projet de réalisation d'un port de plaisance à Concarneau, demandant la concession du port et...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).