76 jeux de données trouvés

terrain: lannion Groupes: Pressions transformatrices Mots-clés: pollution

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  • Ramassage et transport des algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 08/03/2010 autorisant le Maire à signer une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Lannion Trégor Agglomération...
  • Adhésion à la démarche Ifra POLMAR et désignation de référents Infra POLMAR

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 20/04/2009. Suite à la pollution du littoral du Trégor par le MSC Napoli en février 2007, adhésion de la commune à l'initative...
  • Extension des compétences de la communauté de communes Lannion Trégor

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 15/04/2002. Avis favorable à l'extension des compétences de la communauté de communes de Lannion Trégor, dans le domaine des...
  • Motion sur l'eau

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/12/2001. Dans le cadre de l'examen par le Parlement du projet de loi sur l'eau, adoption d'un vœu demandant un rétablissement...
  • Algues vertes - Financement du ramassage et du transport

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 27/08/2001 affirmant son soutien aux élus des communes voisines de Saint-Michel-en-Grève et Plestin-les-Grèves, ces deux...
  • Plan de désherbage

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/11/2000 présentant le projet de plan de désherbage du Comité des bassins versants de la baie de Saint-Michel-en-Grève et...
  • Stockage des déchets radioactifs

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/03/2000 s'opposant à un projet de laboratoire de recherche et de stockage en profondeur de déchets nucléaires à longue durée...
  • Plage communale

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 04/05/1990 demandant la mise en place d'un panneau interdisant la baignade et dégageant la commune de toute responsabilité en...
  • Comité de défense de la vallée du Kerdu

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/05/1987 se prononçant contre le projet d'extraction d'uranium sur le territoire de Ploumilliau et de Saint-Michel-en-Grève...
  • Adhésions nouvelles au Syndicat mixte de protection et de conservation du lit...

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/06/1986. Avis favorable à l'adhésion de 2 nouvelles communes (Plounévez-Lochrist et Tréflez) au Syndicat mixte de protection...
  • Lutte contre les algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 22/10/1982 affirmant la solidarité des élus de Tréduder avec le Maire (mention d'un courrier du 12/08/1982) et les élus de...
  • Naufrage de l'Amoco Cadiz

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 23/03/1979 autorisant le Maire à ester en justice et désignant les avocats mandatés pour défendre les intérêts de la commune...
  • Comité de coordination et de vigilance des communes du littoral des Côtes du ...

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 06/03/1978. Adhésion de la commune au Comité de coordination et de vigilance des communes du littoral des Côtes du Nord, créé...
  • Marée verte - paiement des dépenses 1974

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 06/05/1974 rappelant et justifiant le refus initial de la commune de payer les travaux de nettoyage entrepris sur son littoral à...
  • Nettoyage de la plage

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 20/12/1976 rappelant les démarches entreprises par le Maire auprès du Préfet des Côtes du Nord pour obtenir la prise en charge...
  • Marée verte

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 19/10/1971 informant les membres du Conseil de la situation du littoral suite aux échouages massifs d'algues vertes intervenus...
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