-
Demande de dénomination en commune touristique
Délibération du 05/11/2009 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant auprès du Préfet la dénomination de Concarneau en commune touristique -
Adoption des statuts de la communauté de communes
Délibération du 10/06/1994 du Conseil municipal de Concarneau adoptant à l'unanimité les statuts de la Communauté de communes de Concarneau Cornouaille et désignant les délégués... -
Demande de classement en station balnéaire
Délibération du 04/03/1988 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à enquête publique, avis favorable à la poursuite de la demande de classement de Concarneau en station... -
Demande de classement en station balnéaire
Délibération du 11/09/1987 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à l'unanimité à la demande de classement de Concarneau en station balnéaire. La discussion aborde:... -
Taxe de séjour
Délibération du 25/10/1985 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'instauration d'une taxe de séjour. Le débat aborde notamment: l'ancienneté de l'identification de... -
Enquête publique - acquisition de terrains pour la construction de la station...
Délibération du 15/05/1981 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire, suivie d'un débat, sur les conclusions de l'enquête publique à propos de travaux... -
Création d'un syndicat intercommunal à vocation multiple Concarneau-Trégunc e...
Délibération du 06/03/1981 du Conseil municipal de Concarneau décidant la transformation du Syndicat d'exploitation du matériel de voirie en Syndicat intercommunal à vocation... -
Problèmes liés à l'alimentation en eau potable du Sud Finistère
Délibération du 01/12/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur les problèmes d'alimentation en eau potable rencontrés par plusieurs communes voisines... -
Instructions ministérielles concernant l'urbanisme sur le littoral
Délibération du 27/10/1976 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire présentant le contenu de directives concernant la protection et l'aménagement du littoral et des... -
Port de plaisance
Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé détaillé du Maire sur l'état d'avancement du projet de port de plaisance, insistant sur les questions... -
Port de plaisance
Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avanement des études préalables à la réalisation d'un port de plaisance,... -
Port de plaisance
Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau approuvant l'avant-projet de réalisation d'un port de plaisance à Concarneau, demandant la concession du port et... -
Equipement des plongeurs subaquatiques
Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau, avis favorable à l'unanimité à l'attribution d'une subvention au Club de plongée pour contribuer au renouvellement... -
Aménagement d'un port de plaisance
Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant, à l'unanimité, l'inscription au Plan du projet de construction d'un port de plaisance, ce malgré le... -
Travaux d'équipement pour la navigation de plaisance
Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Avis très favorable au projet de création d'un port de plaisance dans l'avant-port de Concarneau porté par la... -
Création d'un terrain de camping
Délibération du 20/10/1961 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la demande de dérogation au Plan d'urbanisme formulée par un particulier souhaitant installer un... -
Aménagement d'un sentier touristique
Délibération du 27/06/1957 du Conseil municipal de Concarneau lançant la réalisation d'un sentier côtier, par la délimitation d'une zone non aedificandi le long du rivage, en... -
Taxe de séjour
Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la proposition du Préfet d'augmenter la taxe de séjour, au vu de l'importance des dépenses programmées... -
Chambre d'industrie touristique
Délibération du 24/06/1947 du Conseil municipal de Concarneau désignant deux de ses membres pour le représenter à la Chambre d'industrie touristique -
Voyage d'études ports de plaisance
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 17/11/1970. Remboursement des frais engagés par un conseiller à l'occasion d'un voyage d'études organisé par la ville...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).