562 jeux de données trouvés

Licenses: Licence Ouverte / Open Licence 2.0 terrain: douarnenez Groupes: Indications de lieux

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  • Bouchots à moules sur le littoral de la commune

    Délibération municipale de Plomodiern du 13/11/1963. Avis très défavorable du Conseil municipal sur un projet d'installation de bouchots à moules sur le littoral, assorti d'un...
  • Création d'un petit port de pêche et de plaisance à Ty Marc

    Délibération municipale de Plomodiern du 02/09/1962. Suite à une première évaluation du coût d'un aménagement de petit port dans l'anse de Ty Marc, demande d'inscription au...
  • Redressement de la limite intercommunale Plomodiern-Ploéven à l'occasion du r...

    Délibération municipale de Plomodiern du 23/07/1962. Redressement de la limite intercommunale Plomodiern-Ploéven à l'occasion du recalibrage du ruisseau séparatif
  • Construction de chemins ruraux connexes au remembrement

    Délibération municipale de Plomodiern du XX/03/1962. Adoption du programme d'ouverture de 17 chemins ruraux proposé par le Génie rural pour la dernière tranche des travaux de...
  • Subventions diverses

    Délibération municipale de Plomodiern du 23/08/1961. Attribution de diverses subventions, dont : Syndicat d'élevage du Porrzay, Bagad de Plomodiern, Société d'agriculture de...
  • Projet d'assèchement du marais de Kervigen

    Délibération municipale de Plomodiern du 19/11/1960. Projet d'assèchement des marais : le Génie rural pense qu'il faut interdire désormais l'extraction de galets et sables du...
  • Subventions diverses

    Délibération municipale de Plomodiern du 25/08/1960. Attribution de diverses subventions, dont : Syndicat d'élevage du Porrzay, Bagad de Plomodiern, Société d'agriculture de...
  • Subventions diverses

    Délibération municipale de Plomodiern du 19/09/1959. Attribution de diverses subventions, dont : Société d'agriculture, AFFPAMR,CELIB, Comité départemental de l'habitat rural,...
  • Constitution de la Commission communale de remembrement

    Délibération municipale de Plomodiern du 24/05/1959. Désignation de 10 propriétaires exploitants de la commune pour siéger à la Commission communale de remembrement
  • Subvention au syndicat d'élevage du Porzay

    Délibération municipale de Plomodiern du 24/05/1959. Attribution d'une subvention exceptionnelle au Syndicat d'élevage du Porzay en raison de l'organisation d'un concours à...
  • Arasement des talus

    Délibération municipale de Plomodiern du 04/01/1959. Approbation du programme annuel d'arasement
  • Arasement des talus

    Délibération municipale de Plomodiern du 25/05/1958. Suite aux dispositions nationales permettant un financement à 50% des dépenses d'arasement des talus engagées par les...
  • Ramassage des boues et ordures ménagères

    Délibération municipale de Plomodiern du XX/08/1957. Indemnisation de Jean Golben, cultivateur au bourg et qui assume ces fonctions pour le compte de la commune
  • Vœu relatif à la répartition des carburants agricoles

    Délibération municipale de Plomodiern du 04/12/1955. En raison de la prédominance des terres difficiles à travailler sur le territoire communal, demande d'augmentation des bons...
  • Subventions diverses

    Délibération municipale de Plomodiern du XX/09/1953. Attribution de diverses subventions, dont le Comité départemental du tourisme et l'Association familiale de formation...
  • Subvention au syndicat d'élevage du Porzay

    Délibération municipale de Plomodiern du XX/09/1953. Attribution d'une subvention au Syndicat d'élevage du Porzay
  • Amendements marins

    Délibération municipale de Plomodiern du 06/01/1952. Demande pressante de restauration de la liberté d'extraction du sable pour les cultivateurs locaux
  • Ristourne sur l'essence pour les moteurs agricoles

    Délibération municipale de Plomodiern du 25/03/1951. Protestation contre l'exclusion de certaines marques de matériel agricole du bénéfice des ristournes d'essence attribuées...
  • Voeu relatif à l'extraction d'amendements marins

    Délibération municipale de Plomodiern du 14/01/1951. Demande de simplification administrative des formalités qui pèsent sur les cultivateurs prélevant le sable coquiller en vue...
  • Service d'eau

    Délibération municipale de Plomodiern du XX/11/1950. En raison de trop faibles débits de captage occasionnant des ruptures d'approvisonnement importantes en période estivale,...
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