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Rapport d'activité 2005 de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 18/09/2006. Présentation du rapport d'activité 2005 de la communauté de communes Concarneau Cornouaille, précisant les actions... -
Approbation du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/05/2004 approuvant le Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de la révision du Plan local... -
Subventions aux associations
Délibération du 17/03/2000 du Conseil municipal de Concarneau attribuant des subventions à divers organismes et associations pour l'année 2000, dont: APPSB-Eau et Rivières de... -
Adoption des statuts de la communauté de communes
Délibération du 10/06/1994 du Conseil municipal de Concarneau adoptant à l'unanimité les statuts de la Communauté de communes de Concarneau Cornouaille et désignant les délégués... -
Subventions à diverses œuvres et sociétés (extrait)
Délibération du 20/10/1951 du Conseil municipal de Concarneau attribuant des subventions à divers organismes, dont : Syndicat d'initiative de Concarneau, Hospitaliers sauveteurs... -
Propreté et hygiène de la ville
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller tendant à la mise en place d'une réglementation du transport des détritus de poissons à... -
Projet de Charte de développement du Pays de Cornouaille
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/09/2000 adoptant la Charte de développement du Pays de Cornouaille et ses orientations (soutien à la pêche, à... -
Extension d'installations portuaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/08/1990 adoptant le projet d'extension des installations portuaires : création de 170 emplacements sur pontons,... -
Instance en Conseil d'Etat
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980. Information du Maire sur le recours en cassation auprès du Conseil d'Etat formé par le Comité de défense... -
Questions diverses - surveillance des plages et courrier de soutien Port-la-F...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/09/1979. Information du Maire sur les résultats satisfaisants des analyses d'eaux de baignade pour l'été 1973, à... -
Réalisation de la ZAC de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/07/1974. Le Conseil réaffirme sa déception, son incompréhension et son souhait de mener le projet à son terme et de... -
Contentieux sur l'aménagement de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/1974. Réactions du Maire et du Conseil suite au jugement du Tribunal administratif de Rennes annulant les... -
Communication sur la réalisation de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/1974. Information du Maire sur l'état d'avancement de la ZAC de Port-la-Forêt et les instances en cours devant... -
Information sur le port de plaisance
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/08/1970. Information du Maire sur l'état d'avancement du projet de port de plaisance : accord amiable avec les... -
Creation d'une Zone d'aménagement concerté (ZAC) publique
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/04/1970 créant une zone d'aménagement concerté publique dans le périmètre du port, pour permettre l'implantation... -
Subventions diverses
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/04/1970 attribuant des subventions à divers organismes et associations pour l'année 1970, dont : Syndicat... -
Prêt pour études d'aménagement d'un complexe touristique
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/02/1970 adoptant le plan de financement des études préalables à la réalisation d'un complexe touristique et... -
Aménagement d'un port de plaisance - pétition Le Coz et Paoli
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/02/1970. Information du Maire sur l'existence d'une pétition intitulée "Aménagement de la baie de la Forêt"... -
Aménagement du port de la Forêt-Fouesnant
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/01/1969 décidant l'exécution des travaux d'aménagement du port de plaisance et validant le plan de financement du... -
Acquisition de terrains par la Société d'aménagement touristique de la Forêt-...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/01/1969 définissant les conditions de cession par la Société civile d'aménagmeent touristique de la baie de la...
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