4 jeux de données trouvés

terrain: lannion Groupes: Liens terre-mer Mots-clés: pressions diminuant la presence de lagriculture tourisme

Filtrer les resultats
  • Schéma de mise en valeur de la mer

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/01/1992. Dans le cadre des travaux en cours sur l'élaboration d'un schéma de mise en valeur de la mer (secteur...
  • Loi littoral

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 rappelant les principales implications de la promulgation de la loi littoral sur la commune : détermination...
  • Modification du Plan d'occupation des sols à Saint-Efflam et règlement d'urba...

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/01/1988 adoptant la modification du plan d'occupation des sols (POS) pour les zones UA (urbanisées) et UD...
  • Lettre des habitants de Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/09/1957. Information du Conseil par le Maire, reprenant la teneur d'une lettre à lui adressée par un habitant de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).