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Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Comité de bassin versant du Kerharo
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/01/1997. Refus du Conseil municipal de nommer un représentant au sein du Comité de bassin versant du Kerharo, estimant... -
Vote de crédits - adhésion au Comité d'étude et de laison des intérêts breton...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/05/1958. Adhésion de la commune au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons -
Aménagement foncier - maîtrise d'œuvre des travaux connexes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/2009 attribuant le marché de maîtrise d'œuvre de l'opération d'aménagement foncier et évoquant le souhait de... -
Aménagement foncier
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 22/05/2008 désignant les futurs membres de la commission communale d'aménagement foncier -
Haies bocagères
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/03/1994. Information du Maire sur le nouveau programme par lequel le Conseil général des Côtes d'Armor subventionne... -
Remembrement
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 décidant, suite à une information du Maire sur l'avis défavorable des exploitants et propriétaires... -
Remembrement
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant la création d'une commission extra-municipale pour étudier le dossier du remembrement et donnant... -
Remembrement
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du XX/12/1977 décidant l'adhésion de la commune à l'association départementale pour le remembrement, tout en précisant le... -
Remembrement
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/03/1977 faisant suite à une demande de la commission municipale "agriculture" et à une première délibération de... -
Arasement des talus
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/09/1957 approuvant le projet d'arasement de 20709m linéaires de talus, tel que défini par le service du Génie... -
Installation classée - Enquête publique - régularisation d'un élevage laitier...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/03/2004. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage avicole à Sa...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/09/2003. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - régularisation et extension d'un él...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/2002. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - régularisation d'un élevage avicole...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 08/03/2002. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - création d'un élevage porcin au Clo...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 23/11/2000. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage porcin à Sai...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 11/10/2000. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage bovin et lai...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 28/10/1999. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage avicole à Ke...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/11/1998. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de...
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