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Installation classée - Enquête publique - extension d'un élevage avicole à Ke...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/01/1995. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - Enquête publique - extension d'un élevage avicole à Sa...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/12/1994. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - Enquête publique - Extension d'un élevage avicole à Sa...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 31/05/1994. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Extension d'urbanisation dans les espaces proches du littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/06/1993 mandatant le Maire pour qu'il sollicite auprès du Préfet l'extension de l'urbanisation des espaces proches... -
Identification des espaces remarquables
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/03/1993. Avis favorable à la délimitation des espaces remarquables au titre de l'article L.146-6 du code de... -
Extension d'installations portuaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/08/1990 adoptant le projet d'extension des installations portuaires : création de 170 emplacements sur pontons,... -
Enquête publique - pisciculture du Moulin du Prieuré sur le Saint-Laurent
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/04/1990. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Construction d'une déchetterie
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/11/1989 donnant compétence au syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères pour la construction d'une... -
Acquisition d'un nouveau tracteur
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/03/1989 décidant l'acquisition d'un nouveau tracteur, plus puissant, pour réaliser différents travaux communaux,... -
Projet de port au Cap Coz
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/06/1987. Débat autour du projet de port de plaisance au Cap Coz, à l'issue duquel sont formulées quelques... -
Plan d'occupation des sols - convention avec un géologue
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/02/1987 autorisant le Maire à signer une convention avec le Conseil général pour la réalisation d'une étude de... -
Protection de la falaise entre Kerleven et la pointe Saint-Laurent
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/10/1986 autorisant le Maire à signer un marché pour la réalisation de travaux de protection de la falaise le long... -
Plan d'occupation des sols - Association section régionale de conchyliculture
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 28/07/1986 décidant l'association de la Section régionale de Conchyliculture à l'élaboration du Plan d'occupation des... -
Projet de loi sur le littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/1984. Information du Maire sur sa participation au groupe de travail composé de Maires des communes littorales... -
Questions diverses - littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1983. Information du Maire sur diverses questions liées à la gestion du littoral et des plages: examen de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage porcin au St...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/04/1983. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Questions diverses dont qualité des eaux de baignade
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1982. Information du Maire sur les résultats des prélèvements d'eaux de baignade pour l'été 1982, jugés... -
Installation Loisirs 3000
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1982. Avis favorable à la demande d'installation à Kerleven du magasin Loisirs 3000, sous réserve de mise en... -
Questions diverses dont plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/06/1981. Information du conseiller délégué sur l'avancement des travaux à la plage de Kerleven (nettoyage et apport... -
Acquisitions foncières en milieu naturel
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/06/1981. Information du Maire sur les réflexions en cours dans le cadre du programme d'action foncière en milieu...
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