2 jeux de données trouvés

terrain: douarnenez Groupes: Indications temporelles Mots-clés: loi littoral station d epuration

Filtrer les resultats

  • Motion sur la loi littoral-agriculture et assainissement

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Adoption du voeu proposé par l'Association des Maires de France en vue d'un assouplissement de la loi littoral sur les...

  • Motion sur la loi littoral

    Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Adoption, sur proposition de l'Association des Maires de France, d'une motion visant un assouplissement de la loi Littoral...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).