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Divers- implantation d'une déchetterie
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/02/1995. Information du Conseil municipal sur la recherche d'un terrain par la Communauté de communes pour... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/02/1995. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Lothey) -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/01/1995. Avis favorable à l'extension de trois élevages de porcs (Kerlaz, Plomodiern, Plonévez-Porzay) -
Modification des statuts de la Communauté de communes du Porzay et du Menez Hom
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/09/1994. Transfert de la compétence de gestion des déchets, au titre de la protection et de la mise en valeur de... -
Programme départemental de haies bocagères
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/09/1994. Décision de reversement des subventions du Conseil général du Finistère dans le cadre d'un programme de... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/06/1994. Avis favorable à la création d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Programme de haies brise-vent
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/06/1994. Décision de reversement des subventions du Conseil général du Finistère dans le cadre d'un programme de... -
Divers - Valorisation des boues hydroxydes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/03/1994. Décision du syndicat mixte de l'Aulne d'épandage agricole des boues hydroxydes produites par les usines de... -
Divers - décharge du Ruyen
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/02/1994. Renforcement des contrôles et des restrictions d'accès à la décharge municipale en raison des abus constatés -
Divers- pollution du ruisseau Lapic
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/02/1994. Information du Conseil municipal sur un épisode ponctuel de pollution du ruisseau du Lapic -
Adhésion à la communauté de communes du Porzay et du Menez Hom
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/12/1993. Adhésion à la communauté de communes du Porzay et du Menez Hom -
Divers- journées de l'environnement
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/06/1993. Organisation du nettoyage des plages de la commune avec l'aide des enfants des écoles -
Divers- journées de l'environnement
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/05/1993. Organisation de la 2ème édition de la Journée de l'environement, la première ayant eu un résultat positif -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/05/1993. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1993. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern) -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/10/2010 adoptant la mise en place d'un Schéma d'aménagement et de gestion des eaux "Sud Cornouaille" et validant son... -
Rapport sur l'intercommunalité
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/06/2010. Présentation du rapport annuel sur l'intercommunalité -
Rapport sur l'eau 2008
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/09/2009. Présentation du rapport annuel sur l'eau, suivie d'un débat sur la sécurisation de la ressource et sur les fuites... -
Motion de soutien aux agriculteurs
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/09/2009 adoptant une motion de soutien aux éleveurs laitiers, confrontés à une crise économique et sociale majeure -
Enquête publique relative à l'exploitation d'un établissement de découpe de v...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/06/2009. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis...
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