-
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/09/1989. Avis favorable à une extension d'élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/09/1989. Avis favorable à deux extensions d'élevages de porcs (Ploéven et Kerlaz) -
Aménagement du littoral - convention de gestion des dunées de Sainte-Anne-la-...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/07/1989. Adoption de la proposition de convention confiant à la commune la gestion des dunes de Sainte-Anne-la-Palud,... -
Attribution de subventions
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/07/1989. Attribution de subventions annuelles à une liste importante d'associations -
Composition des nouvelles commissions municipales (mandat 1989-1995)
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/04/1989. Fixation de la composition des commissions municipales (1989-1995) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/10/1988 . Avis favorable à la création d'un élevage de porcs (Quéménéven) -
Association de développement touristique du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/10/1988. Création de l'association de développement touristique du Porzay dans le cadre du Syndicat intercommunal à... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/10/1988. Avis favorable à la création (?) d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/02/1988. Avis favorable à l'extension d'un élevage avicole (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/02/1988. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs, sous rserve de prise en compte des observations du... -
Protection du littoral
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/12/1987. Sollicitation de financements publics pour appuyer la politique municipale de protection du littoral par... -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/10/1987. Avis favorable à 3 projets d'extension d'élevages de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/03/1987. Avis favorable à 4 projets d'extension d'élevages de porcs (Plonévez-Porzay et Cast) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/07/1986. Avis favorable à la régularisation d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay, Kervel), assorti d'une réserve... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/03/1986. Avis favorable à la création d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/03/1986. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Kerlaz) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/08/1985. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern) -
Installations classées - Enquête publique élevages de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Avis favorable à l'extension de deux élevages de porcs (Plonévez-Porzay, Plomodiern) -
Affermage du service d'eau
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/06/1985. Approbation du contrat d'affermage de l'approvisionnement en eau potable, auparavant assuré par une régie... -
Installations classées - élevages de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/02/1985. Avis favorable à l'extension de deux élevages de porcs (Plonévez-Porzay)
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).