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Renouvellement du bureau de l'Association foncière de remembrement
Délibération du 29/06/1990 du Conseil municipal de Concarneau proposant la désignation de 10 exploitants agricoles au bureau de l'Association foncière de remembrement -
Avis sur l'urbanisation de La Forêt Fouesnant
Délibération du 11/09/1987 du Conseil municipal de Concarneau confirmant la position favorable du Maire à propos de l'urbanisation de plusieurs zones à proximité de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du 26/06/1987 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - extension...
Délibération du 15/01/1982 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique dans le cadre de la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - création ...
Délibération du 30/11/1979 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique dans le cadre de la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - création ...
Délibération du 14/09/1979 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique dans le cadre de la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du 26/06/1979 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique dans le cadre de la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du 26/06/1979 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique dans le cadre de la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du 29/04/1979 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique dans le cadre de la législation sur les installations classées soumises à... -
Composition de la commission économique (extrait)
Délibération du 05/04/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Suite au renouvellement du Conseil municipal et à la création des nouvelles Commissions municipales, intervention... -
Association foncière de remembrement
Délibération du 28/04/1968 du Conseil municipal de Concarneau proposant une liste de 20 agriculteurs (de Beuzec et Lanriec) susceptibles d'intégrer la Commission locale de... -
Questions diverses - remembrement
Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller d'accélérer l'examen des propositions de la Commission de remembrement -
Questions diverses - remembrement
Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avancement du remembrement, engagé quelques mois plus tôt, suivie d'une demande... -
Remembrement rural
Délibération du 22/06/1962 du Conseil municipal de Concarneau désignant les quatre conseillers municipaux cultivateurs comme représentants de la commune à la Commission de... -
Remembrement rural
Délibération du 21/04/1961 du Conseil municipal de Concarneau demandant l'inscription de la commune au programme du remembrement, suite à la consultation des propriétaires et... -
Défense de l'agriculture
Délibération du 23/12/1959 du Conseil municipal de Concarneau adoptant à l'unanimité une résolution rappelant les difficultés économiques rencontrées par les cultivateurs de la... -
Questions diverses dont élargissement de la voie communale n°4
Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau évoquant l'élargissement du chemin vicinal n°4 -
Arasement des talus inutiles
Délibération du 14/02/1959 du Conseil municipal de Concarneau présentant et approuvant le détail du projet d'arasement de 4000 mètres linéaires de talus établi par l'ingénieur... -
Arasement des talus inutiles
Délibération du 04/07/1958 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'arasement des talus inutiles suite à l'instruction préfectorale d'avril 1958 et confiant la conduite et... -
Habitat rural
Délibération du 17/02/1956 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la constitution d'un comité local de l'habitat rural, à l'initiative de la Préfecture et de...
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