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Participation des conseillers municipaux marins aux réunions des commissions
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/06/1983 réorganisant le travail délibératif pour permettre aux conseillers-marins d'assister à toutes les commissions, du fait... -
Reprise du travail à l'usine Sopromer à Trégunc
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/12/1977. Information sur la reprise de l'usine Sopromer de Trégunc par un industriel morbihannais, et vœu de privilégier... -
Sécurité des bateaux de pêche au port de Trévignon
Délibération du 03/12/1943 du Conseil municipal de Trégunc demandant l'installation de palans et cordages pour faciliter les débarquements au port de Trévignon, pour prendre en... -
Enquête publique - société Petfood
Délibération du 23/10/2009 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Enquête publique - concession de maerl des Glénans
Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par le Code minier, nouvel avis défavorable à l'unanimité à la demande... -
Convention de rejet d'effluents industriels avec l'entreprise Gonidec
Délibération du 29/01/2004 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le projet de convention quadripartite de rejet entre la commune, le syndicat intercommunal gestionnaire... -
Discours du Maire (extrait)
Délibération du 25/03/2001 du Conseil municipal de Concarneau. Extrait du discours de début de mandat du Maire, évoquant l'évolution du rôle du Maire depuis la 2ème Guerre Mondiale -
Subvention pour l'achat de matériel de séquençage ADN par la station de biolo...
Délibération du 19/05/2000 du Conseil municipal de Concarneau attribuant une subvention exceptionnelle à la station de biologie marine du Muséum national d'Histoire naturelle et... -
Subventions aux associations
Délibération du 17/03/2000 du Conseil municipal de Concarneau attribuant des subventions à divers organismes et associations pour l'année 2000, dont: APPSB-Eau et Rivières de... -
Convention d'assainissement avec la société Promocéan
Délibération du 27/11/1998 du Conseil municipal de Concarneau approuvant une convention avec la société Promocéan, pour le raccordement des eaux résiduaires de son usine de... -
Retour des thoniers-senneurs à Concarneau
Délibération du 15/12/1995 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à l'unanimité au lancement d'une politique concertée avec la commune de Trégunc, Région Bretagne et... -
Vœu sur la situation dans le domaine de la pêche
Délibération du 26/02/1993 du Conseil municipal de Concarneau adoptant à l'unanimité, face à la crise majeure traversée par le secteur de la pêche, un vœu demandant: la mise en... -
Problèmes de propreté dans la ville (extrait)
Délibération du 11/10/1991 du Conseil municipal de Concarneau (extrait). Echange entre conseillers à propos de la réalisation d'aménagements des plages au Cabellou afin d'en... -
Enquête publique - Pisciculture du Moulin du Prieuré sur la rivière du Saint-...
Délibération du 30/03/1990 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Demande de classement en station balnéaire
Délibération du 04/03/1988 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à enquête publique, avis favorable à la poursuite de la demande de classement de Concarneau en station... -
Demande de classement en station balnéaire
Délibération du 11/09/1987 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à l'unanimité à la demande de classement de Concarneau en station balnéaire. La discussion aborde:... -
Déclaration en faveur de la réalisation d'une capitainerie (extrait)
Délibération du 23/03/1984 du Conseil municipal de Concarneau. Extrait d'une déclaration d'un conseiller municipal (groupe communiste) évoquant les transformations importantes... -
Enquête publique - acquisition de terrains pour la construction de la station...
Délibération du 15/05/1981 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire, suivie d'un débat, sur les conclusions de l'enquête publique à propos de travaux... -
Fermeture de l'usine Basset
Délibération du 15/05/1981 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire, suivie d'un débat, à propos de la cessation d'activité de l'usine de conserves de poisson... -
Déclaration sur le tourisme et la pêche
Délibération du 02/04/1981 du Conseil municipal de Concarneau. Déclaration (extrait) du Groupe Communiste évoquant la situation du tourisme à Concarneau, sa contribution à la...
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