-
Chambre régionale des comptes - rapport d'observations définitives
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Présentation du rapport établi par la Chambre régional des comptes sur la gestion municipale et intercommunale des... -
Affaires diverses - plate-forme de compostage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/05/2010. Accord du Conseil municipal pour lancer les études préalables à l'extension éventuelle de la plate-forme de... -
Affaires communales - Plan algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/02/2010. Remise par le Maire aux conseillers du plan gouvernemental de lutte contre les algues vertes aux membres du... -
Bilan de la saison touristique
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/09/2009. Information du Conseil municipal sur le bilan de la saison touristique et les volumes d'algues vertes ramassés -
Affaires diverses, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/07/2009. Information du Conseil municipal sur la date de lancement du ramassage et sur les volumes collectés en... -
Affaires communales, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/11/2008. Bilan des volumes d'algues vertes ramassés pendant la saison estivale -
Affaires communales, dont Pardon de Sainte-Anne-la-Palud et algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Bilan des volumes d'algues vertes ramassés pendant la saison estivale -
Affaires diverses, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/09/2007. Bilan des volumes d'algues vertes ramassés pendant la saison estivale -
Divers, dont bilan de la saison touristique
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/09/2005. Information du Conseil municipal sur le bilan de la saison touristique, notamment sur les volumes d'algues... -
Affaires diverses - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/09/2003. Information du Conseil municipal sur la saison d'échouage : volumes ramassés, coût pour la commune -
Affaires diverses - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 30/07/2001. Information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés et sur l'accord passé avec les communes de... -
Décisions modificatives du budget
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 27/11/2000. L'entretien des plages fait l'objet d'une dépense prévisionnelle de 63000F -
Information sur les algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/10/2000. Bilan de fin de saison des volumes ramassés et du coût pour les finances communales -
Information sur les algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 31/07/2000. Bilan à la mi-saison des volumes d'algues vertes ramassés et du coût pour les finances communales -
Information sur le coût du ramassage et du traitement des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/09/1999. Information du Maire au Conseil municipal sur le coût du ramassage et du traitement des algues vertes pour la... -
Affermage du service d'eau
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/06/1985. Approbation du contrat d'affermage de l'approvisionnement en eau potable, auparavant assuré par une régie... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information du Conseil municipal sur l'importance des volumes d'algues vertes ramassés pendant le mois de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).