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Voeu concernant les travaux de l'axe central Crozon-Montauban de Bretagne
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/1996. Inquiétude du Conseil municipal sur les retards pris dans la réalisation de la route centrale RN164... -
Construction de chemins ruraux
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1970. Demande de concours à la direction départementale de l'agriculture pour la construction de chemins ruraux au titre de... -
Zone d'aménagement différé de Coat Conq - vente de terrains
Délibération du 26/10/1984 du Conseil municipal de Concarneau confirmant la décision de préempter les terrains sis à Coat Conq en vue de l'implantation d'une usine de stockage... -
Questions diverses dont élargissement de la voie communale n°4
Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau évoquant l'élargissement du chemin vicinal n°4 -
Adhésion au Comité d'études et de liaison des intérêts bretons (CELIB)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 02/04/1971 renouvelant l'adhésion de la commune au Comité d'études et de liaison des intérêts bretons (CELIB) -
Vote des subventions annuelles de 1973, dont le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/11/1972. Vote des subventions annuelles de 1973, dont le CELIB. CELIB : 70 NF, Comité départemental de l'habitat et de... -
Programme de construction de chemins et arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 13/02/1972. Programme de construction de chemins, arasement de talus (pour élargissement de chemin et rectification de carrefours) :... -
Composition des commissions municipales
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/04/1971. Composition des commissions municipales. Dont commission agricole et statistiques, commission maritime et des ports,... -
Programme 1971 de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/02/1971. Programme 1971 de construction de chemins ruraux : choix des chemins à construire, aprobation du projet porté par la... -
Subvention communale à l'association foncière
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/02/1971. Subvention communale à l'association foncière permettant de prendre en charge les annuités d'emprunts -
Augmentation du coût de la construction de chemins ruraux, connexes au rememb...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/01/1971. Augmentation de 20% du coût de la construction de chemins ruraux, connexes au remembrement, inscrits au programme de 1969.... -
Augmentation du projet et du coût des travaux de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Augmentation de 800m du linéaire de chemins ruraux (par rapport aux 2km prévus initialement dans le cadre du programme... -
Déclassement de chemins ruraux : remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/06/1968. Déclassement de chemins ruraux en vue de poursuivre l'étude de la voierie prévue au remembrement -
Refus d'acquisition d'un chemin communal par un exploitant mais accord pour u...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/02/1967. Refus d'acquisition d'un chemin communal par un exploitant (Joseph Lec'hvien) mais accord pour un arrasement de talus,... -
Affiche d'invitation à la réunion du comité agricole
Affiche d'invitation à la réunion du comité agricole. Cette réunion publique vise à sensibiliser les résidents principaux et secondaires aux enjeux de l'intégration de choix... -
Plan communautaire de l'environnement
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 05/09/2005 adoptant à l'unanimité le Plan communautaire de l'environnement porté par Lannion Trégor Agglomération et engageant... -
Adhésion à l'association Bruded
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 05/09/2005. Adhésion à l'association Bruded (promotion d'un aménagement rural durable en Bretagne) -
Constitution du bureau de l'association foncière de remembrement
Délibération municipale de Plomodiern du 23/09/1965. Désignation de 15 propriétaires exploitants pour représenter la commune au sein de l'association foncière de remembrement -
Projet d'assèchement du marais de Kervigen
Délibération municipale de Plomodiern du 19/11/1960. Projet d'assèchement des marais : le Génie rural pense qu'il faut interdire désormais l'extraction de galets et sables du...
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