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Voie romaine du Roscoat
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 19/10/1971 demandant l'adaptation du plan de financement de modernisation de la voie romaine du Roscoat décidée par le Syndicat... -
Chemin de Guen Allen et du Roscoat
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 26/05/1963 évoquant les différentes opérations amiables à mettre en œuvre en lien avec l'ingénieur du Génie rural pour permettre... -
Vulgarisation agricole
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 06/05/1959 reportant la détermination du concours financier de la commune à la création de postes de conseillers agricoles dans... -
Arasement de talus
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 06/07/1958 décidant, suite à la parution d'un décret subventionnant à 50% les dépenses occasionnées aux propriétaires privés,... -
Chemin de Crec'h Melo
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 23/02/1958 actant l'accord entre la commune et les propriétaires d'un champ pour la réalisation d'une route, sous condition de... -
Indemnité aux conducteurs de chantiers
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 04/07/1955 instituant une indemnité au conducteur de chantiers qui participe à l'entretien, la surveillance, la construction des... -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises... -
Extractions d'amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Souhait du Conseil municipal de maintenir les possibilités d'extraction d'amendements marins par les habitants pour... -
Bâtiments d'élevage de Kervigen
Délibération municipale de Plomodiern du 27/12/2001. Demande au Préfet d'autoriser la construction de bâtiments d'élevage au lieu-dit Kervigen, s'agissant d'un espace proche du... -
Dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les jeunes...
Délibération municipale de Plomodiern du 03/06/1993. Décision de dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les jeunes agriculteurs -
Extraction de sable d'amendement
Délibération municipale de Plomodiern du 25/06/1979. Demande de changement de la règlementation suite à des incidents ayant opposé les agriculteurs et l'administration lors de... -
Demande d'extraction de sable en baie de Douarnenez
Délibération municipale de Plomodiern du 26/03/1977. En réaction aux restrictions aux prélèvements effectués par les agriculteurs de la commune, avis défavorable à la demande... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération municipale de Plomodiern du 04/10/1974. Avis détaillé du Conseil sur le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton, mettant en avant la vocation rurale et... -
Constitution du bureau de l'association foncière de remembrement
Délibération municipale de Plomodiern du 23/09/1965. Désignation de 15 propriétaires exploitants pour représenter la commune au sein de l'association foncière de remembrement -
Redressement de la limite intercommunale Plomodiern-Ploéven à l'occasion du r...
Délibération municipale de Plomodiern du 23/07/1962. Redressement de la limite intercommunale Plomodiern-Ploéven à l'occasion du recalibrage du ruisseau séparatif -
Construction de chemins ruraux connexes au remembrement
Délibération municipale de Plomodiern du XX/03/1962. Adoption du programme d'ouverture de 17 chemins ruraux proposé par le Génie rural pour la dernière tranche des travaux de... -
Subventions diverses
Délibération municipale de Plomodiern du 23/08/1961. Attribution de diverses subventions, dont : Syndicat d'élevage du Porrzay, Bagad de Plomodiern, Société d'agriculture de... -
Subventions diverses
Délibération municipale de Plomodiern du 25/08/1960. Attribution de diverses subventions, dont : Syndicat d'élevage du Porrzay, Bagad de Plomodiern, Société d'agriculture de... -
Subventions diverses
Délibération municipale de Plomodiern du 19/09/1959. Attribution de diverses subventions, dont : Société d'agriculture, AFFPAMR,CELIB, Comité départemental de l'habitat rural,... -
Constitution de la Commission communale de remembrement
Délibération municipale de Plomodiern du 24/05/1959. Désignation de 10 propriétaires exploitants de la commune pour siéger à la Commission communale de remembrement
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