102 jeux de données trouvés

Mots-clés: politiques non agricoles reglementations non agricoles terrain: lannion type_parchemins: deliberation Groupes: Changements et transformations Indications de lieux Licenses: Licence Ouverte / Open Licence 2.0 Organisations: Parchemins

Filtrer les resultats

  • Marée verte

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 19/10/1971 informant les membres du Conseil de la situation du littoral suite aux échouages massifs d'algues vertes intervenus...

  • Taxe communale sur les chevaux et mulets

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 04/07/1955 supprimant la taxe communale sur les chevaux et mulets
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).