-
Programme de 1961 de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 21/10/1961. Programme de 1961 de construction de chemins ruraux : 2km de linéaire bitumé. Programme du Ministère de l'agriculture.... -
Bilan intermédiaire de la campagne d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/05/1961. Bilan intermédiaire de la campagne d'arasement de talus : coût, linéraires (934 mètres ce trimestre), financement -
Approbation du conseil municipal pour le financement d'arasements de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/06/1960. Approbation du conseil municipal pour la mise en adjudication de l'arasements de talus, proposée par le préfet et... -
Aménagement des chemins ruraux au titres des travaux connexes au remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/04/1967. Aménagement des chemins ruraux au titres des travaux connexes au remembrement. Ceci a été suite à une reconnaissance des... -
Paiement de l'entrepreneur pour arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/11/1966. Paiement de l'entrepreneur pour arasement de talus, en l'absence de financements suffisants. Remis à plus tard. -
Travaux de recherche de points d'eau à la charge de l'état inscrits au progra...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 01/08/1954. La recherche de points d'eau, prévue dans le programme du Ministère de l'agriculture de 1954, sera prise en echarge par...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).