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Bilan du ramassage des algues vertes saison 2002
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/11/2002. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2002, sur le coût des... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/09/2002. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à cinq projets d'autorisations de cultures marines... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2001
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2001, sur le coût des... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à quatre demandes d'autorisation de cultures marines... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Dans le cadre d'une enquête publique pour le renouvellement ou la création de concessions de cultures... -
Algues vertes - diagnostic du bassin versant du Lesnevard-Saint-Jean
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Information du Maire sur le projet de candidature conjointe des communautés de communes de Concarneau et... -
Bilan du ramassage algues vertes saison 2000
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 23/11/2000. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2000, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes 1999
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1999. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 1999, sur le coût des... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 28/10/1997. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à deux renouvellements de concessions d'exploitation... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/06/1997. Dans le cadre d'une enquête publique, avis défavorable à deux projets d'exploitation de cultures d'algues,... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/10/1996. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable au renouvellement de la concession de parc d'élevage... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/1996. Suite à enquête publique, avis favorable au renouvellement et à la reprise de concession de deux... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines à Penfoulic et dans le Sa...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 31/08/1995. Suite à enquête publique, avis défavorable à trois projets de création d'élevages de coquillages en raison... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/10/1992. Suite à une enquête publique, avis favorable à deux demandes d'autorisation d'exploitation de cultures... -
Questions diverses dont création de parcs à moules en baie de la Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/1983. Information du Maire sur la décision des Affaires Maritimes suite à concertation de réduire les surfaces... -
Enquête de commodo et incommodo - établissements de pêche
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/1983. Bien qu'il n'y soit pas tenu règlementairement, le Conseil décide de rendre un avis détaillé dans le cadre... -
Questions diverses dont pisciculture du Saint-Laurent
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/04/1978. A l'occasion des questions diverses, demande de rappel à la loi du responsable de la pisciculture du... -
Domaine public maritime - occupations temporaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 17/11/1970. Dans le cadre du renouvellement des autorisations d'occupation du domaine public maritime (gardiennage de... -
Demande d'occupation temporaire à Bec an Aer
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/06/1965. Avis favorable à la construction d'un bâtiment de triage et d'expédition des huîtres par la Société... -
Enquête de commodo et incommodo - parcs à huîtres
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/11/1946 décidant, dans le cadre de la réalisation d'une enquête de commodo et incommodo préalable à la création...
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