726 jeux de données trouvés

type_parchemins: deliberation Mots-clés: gestion des paysages littoraux

Filtrer les resultats
  • Association foncière de remembrement

    Délibération du 28/04/1968 du Conseil municipal de Concarneau proposant une liste de 20 agriculteurs (de Beuzec et Lanriec) susceptibles d'intégrer la Commission locale de...
  • Questions diverses - nettoyage des plages

    Délibération du 28/04/1968 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'une conseillère tendant à hâter le nettoyage des plages
  • Plan d'urbanisme directeur

    Délibération du 26/01/1968 du Conseil municipal de Concarneau demandant une extension du périmètre d'agglomération afin d'ouvrir de nouvelles zones à la construction, au-delà...
  • Propreté des plages

    Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau décidant, sur proposition du cultivateur de Melgven chargé du nettoyage des plages en saison, l'extension du...
  • Questions diverses - remembrement

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller d'accélérer l'examen des propositions de la Commission de remembrement
  • Pollution de la mer

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau décidant le versement d'une subvention à l'association Les Riverains - Préservation des plages contre la pollution...
  • Aménagement de sentiers touristiques

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau demandant le lancement des études préalables à la réalisation de deux portions du sentier littoral entre les Sables...
  • Questions diverses - remembrement

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avancement du remembrement, engagé quelques mois plus tôt, suivie d'une demande...
  • Aménagement d'un port de plaisance

    Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant, à l'unanimité, l'inscription au Plan du projet de construction d'un port de plaisance, ce malgré le...
  • Mise en valeur de la baie

    Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une information du Maire sur les échanges intervenus avec les Maires des communes voisines de La...
  • Questions diverses dont propreté des plages

    Délibération du 26/06/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Demande de plusieurs conseillers d'un nettoyage rapide des plages, en particulier de la plage du Porzou
  • Destruction des ordures ménagères

    Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau faisant suite à un voyage d'étude auprès de différentes installations de destruction des ordures ménagères. Devant...
  • Vœux divers dont décharge

    Délibération du 17/01/1963 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une demande des artisans du bâtiment, accord sur l'ouverture, moyennant indemnité, du site municipal du...
  • Remembrement rural

    Délibération du 22/06/1962 du Conseil municipal de Concarneau désignant les quatre conseillers municipaux cultivateurs comme représentants de la commune à la Commission de...
  • Création d'un terrain de camping

    Délibération du 20/10/1961 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la demande de dérogation au Plan d'urbanisme formulée par un particulier souhaitant installer un...
  • Questions diverses dont nettoyage des plages

    Délibération du 23/05/1961 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, demande d'un conseiller pour hâter la mise en place du...
  • Remembrement rural

    Délibération du 21/04/1961 du Conseil municipal de Concarneau demandant l'inscription de la commune au programme du remembrement, suite à la consultation des propriétaires et...
  • Hydrocarbures sur les plages

    Délibération du 21/04/1961 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur la récurrence des plaintes des estivants à propos des échouages d'hydrocarbures sur les...
  • Fumées industrielles

    Délibération du 14/10/1960 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'augmentation de la fréquence des plaintes des habitants et estivants en ce qui concerne...
  • Résidus d'hydrocarbures sur les plages

    Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'importance des échouages d'hydrocarbures provenant du "nettoyage des citernes des...