48 jeux de données trouvés

Organisations: Parchemins type_parchemins: deliberation terrain: fouesnant Mots-clés: amenagement commune littorale gestion des paysages littoraux littoral

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  • Aménagement de la baie

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/12/1966 décidant l'organisation d'une réunion d'information de la population sur l'aménagement de la baie de la Forêt
  • Demande de concession sur le littoral maritime de la commune

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/06/1965 décidant d'engager les démarches pour l'obtention d'une concession du littoral maritime de la commune en...
  • Demande d'extraction de sable

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/01/1965. Avis défavorable à la demande d'extraction de 10000 m3 de sable dans la baie de la Forêt formulée par les...
  • Modification du Plan d'urbanisme directeur

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/09/1963 demandant aux services de l'Etat la modification du plan d'urbanisme directeur pour prendre en compte le...
  • Aménagement d'un plan d'eau dans l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 demandant l'endigage de la rivière du Gouéron et demandant au service des Ponts et Chaussées d'engager les...
  • Plan d'urbanisme de la commune

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960. Avis favorable au plan d'urbanisme de la commune, assorti de réserves (désaccord sur la déviation de la CD...
  • Demande d'aménagement de la route du camping de Kerleven

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/12/1959 opposant une suite défavorable à la demande de J. Le Goff de réaliser une route de desserte du camping...
  • Demande de dépôt de déblaiement à la grève

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/11/1949 accordant à deux particuliers l'autorisation de déposer sur la grève des déblaiements pour consolider la...