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Licenses: Licence Ouverte / Open Licence 2.0 Mots-clés: 1945 a 1962

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  • Parcs à coquillages dans la baie

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960. Avis négatif à une série de demandes de concessions de parcs à coquillages en baie de la Forêt (nombre non...
  • Travaux du port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960 demandant l'attribution de subventions pour la réalisation du prolongement du môle du port
  • Plage de Kerleven - défense et protection

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/02/1960 rappelant la demande faite par le Conseil au Département et à l'Etat de subventionner la réalisation de...
  • Demande d'aménagement de la route du camping de Kerleven

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/12/1959 opposant une suite défavorable à la demande de J. Le Goff de réaliser une route de desserte du camping...
  • Adduction d'eau dans la commune

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/12/1959 demandant l'inscription des travaux d'adduction d'eau au programme des investissements agricoles, le projet...
  • Dégradation de la plage de Kerlivin/Kerleven par le mazout des pétroliers - vœu

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/07/1959. Vœu demande aux pouvoirs publics des mesures d'urgence pour faire respecter l'interdiction de rejet à la...
  • Service de répurgation

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/07/1958 mettant en place un service hebdomadaire de ramassage des ordures ménagères et le confiant à un...
  • Arasement des talus inutiles

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/01/1958 décidant l'arasement des talus inutiles de tous les propriétaires en faisant la demande et demandant, pour...
  • Travaux de construction d'une cale au port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/01/1958 confiant au service des Ponts et Chaussées l'étude et la surveillance des travaux de construction d'une...
  • Subventions diverses

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/01/1958 attribuant des subventions à divers organismes et associations pour l'année 1958, dont : Comité...
  • Plan d'urbanisme de la commune

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/02/1957 approuvant, sous réserves (aménagements routiers et bâtis supplémentaires) le plan d'urbanisme directeur
  • Distribution de lait dans les écoles

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/1955 rejetant le projet de distribution de lait sucré dans les écoles proposé par le Gouvernement
  • Acquisition de la propriété du Mesmeur

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/1955. En raison de la localisation de la propriété du Mesmeur (manoir, ferme et parc) entre le bourg et la baie,...
  • Demande de prélèvement d'eau suite à une pollution

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/10/1954 autorisant un particulier à prélever de l'eau dans une fontaine via une canalisation, suite à la pollution...
  • Subvention au Comité d'étude et de laison des intérêts bretons (CELIB)

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/08/1954 décidant l'adhésion de la commune au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (CELIB)
  • Analyse d'eau

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/08/1954 autorisant le paiement de l'Institut national de la recherche agronomique (station de Quimper) pour la...
  • Demande d'autorisation d'un moteur pompe sur la fontaine Lapic

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/05/1953 donnant une suite favorable à la demande des habitants de Traou Rue d'installer à leurs frais une pompe...
  • Nettoyage des plages

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/05/1953. Suite à une information du Maire sur l'encombrement des plages par des matériaux divers et potentiellement...
  • Plan d'eau au fond de l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/11/1952 décidant le lancement d'une étude en vue de la réalisation d'un plan d'eau permanent dans le fond de...
  • Protection du port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/11/1952 décidant, sur proposition du Maire, de recourir à l'arbitrage de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées dans le...