149 jeux de données trouvés

Groupes: Indications de lieux Mots-clés: finances locales

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  • Station d'épuration et extension du réseau d'assainissement

    Délibération du 24/03/1972 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à un exposé du Maire sur les missions de l'Agence financière de Bassin Loire-Bretagne et l'acquittement de...
  • Construction d'un slipway

    Délibération du 20/12/1971 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à une contribution financière de la ville pour la réalisation d'un slipway au port de pêche, suite...
  • Balisage de la roche la Pie

    Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau décidant de ne pas donner suite, dans l'attente d'informations complémentaires, à la demande de contribution...
  • Construction d'une station d'épuration au Porzou

    Délibération du 20/04/1967 du Conseil municipal de Concarneau lançant les travaux de construction d'une station d'épuration sur le site du Porzou
  • Quai à sable

    Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau affirmant son opposition à une éventuelle contribution financière de la commune pour la réalisation d'un quai à...
  • Pollution de la mer

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau décidant le versement d'une subvention à l'association Les Riverains - Préservation des plages contre la pollution...
  • Equipement des plongeurs subaquatiques

    Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau, avis favorable à l'unanimité à l'attribution d'une subvention au Club de plongée pour contribuer au renouvellement...
  • Loi programme pour la Bretagne

    Délibération du 20/10/1961 du Conseil municipal de Concarneau demandant au Gouvernement, suite à l'initiative du Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons et du Conseil...
  • Adhésion au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (CELIB)

    Délibération du 25/07/1956 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'adhésion de la commune au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (opposition du groupe...
  • Subventions à diverses œuvres et sociétés (extrait)

    Délibération du 20/10/1951 du Conseil municipal de Concarneau attribuant des subventions à divers organismes, dont : Syndicat d'initiative de Concarneau, Hospitaliers sauveteurs...
  • Taxe de séjour

    Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la proposition du Préfet d'augmenter la taxe de séjour, au vu de l'importance des dépenses programmées...
  • Tarifs de l'octroi

    Délibération du ??/??/1941 du Conseil municipal de Concarneau refondant le règlement de l'octroi et en fixant les nouveaux tarifs pour les denrées alimentaires, combustibles,...
  • Bilan du ramassage des algues vertes saison 2010

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/12/2010. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2010, sur le coût des...
  • Bilan du ramassage des algues vertes saison 2009

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/12/2009. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2009, sur le coût des...
  • Bilan du ramassage des algues vertes saison 2008

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/12/2008. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2008, sur le coût des...
  • Enquête publique - extension du bassin portuaire

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de...
  • Bilan du ramassage des algues vertes saison 2006

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/12/2006. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2006, sur le coût des...
  • Extension du port pour les monocoques de 60 pieds

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 18/05/2006 approuvant le projet d'extension de Port-la-Forêt pour permettre l'accueil de monocoques de 60 pieds et...
  • Bilan du ramassage des algues vertes saison 2005

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 17/11/2005. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2005, sur le coût des...
  • Bilan du ramassage des algues vertes saison 2004

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/10/2004. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2004, sur le coût des...