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Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/03/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1989. Consultation du conseil sur un projet de création d'élevage de visons à Kergourlaouen en Trégunc , dans le cadre de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/01/1989. Compte-rendu d'un échange en Conseil dans lequel, interrogée par un conseiller, la Maire justifie la non-inscription... -
Questions diverses - Elevage de lapins
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 08/01/1998. Question d'un conseiller municipal sur les rumeurs d'agrandissement d'un élevage de lapins à Convenant... -
Âne, pointe de Guilben, Paimpol
Âne, pointe de Guilben, Paimpol. Seul, cet âne doit avoir une fonction d'agrément. -
Vache à bosse, seule, dans un jardin, à Coz Castel, Paimpol
Vache à bosse, seule, dans un jardin, à Coz Castel, Paimpol. Race de vache et usage inconnus. D'autres particuliers ont une ou plusieurs vaches dans leur jardin ou anciennes... -
Champ de maraichage en cours de bâchage et pâture
Champ de maraichage en cours de bâchage et pâture. Deux exploitations agricoles utilisent des terrains connexes. Pour faciliter le passage du tracteur de son homologue, un.e... -
Âne et chèvre pâturant
Âne et chèvre pâturant, à proximité du moulin du Birlot. Ces animaux appartiennent à des particuliers