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Révision du Plan local d'urbanisme - débat sur le Projet d'aménagement et de ...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Débat autour des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD), abordant notamment... -
Parc marin d'Iroise - avis sur le projet
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/12/2006. Avis défavorable à la création du parc marin d'Iroise, en raison du droit de regard du futur Parc sur les... -
Comité de bassin versant du Kerharo - Ty Anquer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/07/1997. Désignation par le Conseil municipal de 3 représentants au Comité de bassin ersant du Kerharo-Ty Anquer -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information du Conseil municipal sur l'importance des volumes d'algues vertes ramassés pendant le mois de... -
Protection contre la mer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/03/1980. Devant le constat d'une érosion rapide d'une partie des dunes de Sainte-Anne-la-Palud, décision avec l'accord... -
Demande de mise en place d'une réserve de chasse dans les dunes de Sainte-Ann...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/11/1979. Malgré les difficultés causées aux agriculteurs par les lapins peuplant les dunes, avis défavorable du... -
Travaux de défense contre la mer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/11/1979. Décision de protection du cordon dunaire par la mise en place d'enrochements -
Convention avec la Société d'aménagement du Finistère (SAFI)
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/04/1975. Réalisation d'une étude sur la protection des dunes de Sainte-Anne-la-Palud -
Acquisition par le département des dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1973. Demande d'acquisition par le Conseil général du Finistère d'une partie des dunes de Sainte-Anne-la-Palud, en... -
Protection des dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/05/1972. Interdiction par le Conseil municipal du camping dans les dunes de Sainte-Anne-la-Palud -
Délimitation de zones de préemption
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Délimitation d'une zone de préemption dans le secteur littoral de Sainte-Anne-la-Palud -
Protection de la voie communale n°1 et création d'un parc de stationnement à ...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/06/1969. Mise en place de protections contre la mer et aménagement de zones de stationnement -
Dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/08/1965. Volonté du Conseil municipal d'acquérir une partie des dunes de Sainte-Anne-la-Palud pour préserver leur... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 02/03/2007. Dans le cadre de l'enquête publique en cours au titre des installations classées pour la protection de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/09/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/03/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/07/2004. Suite à enquête publique, avis favorable (26 pour, 3 contre) à la restructuration d'un élevage de porcs par... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 05/07/2002. Suite à enquête publique, avis favorable (21 pour, 2 contre, 6 abstentions) à un projet de régularisation d'élevages... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/03/2002. Suite à enquête publique, avis favorable (20 pour, 3 contre, 6 abstentions) au projet de régularisation/mise aux... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Observation d'une élue lors de la séance du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/2000 sur les problèmes de décompte des voix lors des derniers votes à bulletin secret...
