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Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Installation classée - enquête publique - régularisation et extension d'un él...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/2002. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - création d'un élevage porcin au Clo...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 23/11/2000. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage porcin à Sai...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 11/10/2000. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - extension de l'élevage de Bréhoulou...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/02/1998. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage porcin à Sai...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/06/1997. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage porcin au St...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/04/1983. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installations classées soumises à autorisation - demande de régularisation d'...
Délibération municipale de Plomodiern du 06/02/2011. Avis favorable (2 contre et 2 abstentions) à la demande de régularisation d'un élevage porcin à Saint-Nic par la SAS Jean... -
Installations classées soumises à autorisation - demande d'autorisation de re...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/05/2009. Avis favorable (2 contre) à la demande d'autorisation de restructuration d'un élevage porcin par M. Le Berre Stéphane à... -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 16/02/2006. Avis favorable (1 abstention) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Ploéven « Douarinou » par M.Raymond Fertil -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 02/09/2005. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Plomodiern « Lesloys » par le GAEC de Lesloys -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 14/05/2004. Avis favorable (3 abstentions) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Cast « Treuskoat Vihan » par le GAEC... -
Installations classées soumises à autorisation - demande pour exploiter (régu...
Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Avis favorable (3 abstentions) à la demande pour exploiter (régularisation-extension) d'un élevage porcin par M.Pierre... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour réguariser un él...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/09/2002. Avis favorable (9 abstentions) à la demande pour réguariser un élevage porcin à Plonévez-Porzay à « Nergoz » par la SCEA de... -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour restructurer un...
Délibération municipale de Plomodiern du 29/05/2002. Avis favorable (unanimité) à la demande pour restructurer un élevage porcin à Plomodiern à « Penfond » par l'EARL Kersalé -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 22/03/2002. Avis favorable (6 abstentions) demande pour régulariser un élevage porcin à « Tréguer » à Plonévez-Porzay par la SCEA Brusq -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 22/03/2002. Avis favorable (1 contre) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Plomodiern à « Lost ar Hoat » par l'EARL de la... -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser et ...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/02/2002. Avis favorable (6 abstentions) à la demande pour régulariser et restructurer un élevage porcin à « Kerviac'het » à... -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régularisation ...
Délibération municipale de Plomodiern du 12/11/2001. Avis favorable (1 abstention)à la demande pour régularisation et extension d'un élevage porcin à « Kerroland » à Saint-Nic...
