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Création d'un adjoint supplémentaire délégué aux ports et à la pêche
Délibération du ??/04/1971 du Conseil municipal de Concarneau créant un nouveau poste d'adjoint délégué aux ports et à la pêche -
Port de plaisance
Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé détaillé du Maire sur l'état d'avancement du projet de port de plaisance, insistant sur les questions... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/2010. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 4 demandes de renouvellement et de changement de... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/03/2006. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 8 demandes de renouvellement, modifications de... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/06/2005. Dans le cadre d'une enquête publique portant sur sept projets de créations d'autorisations d'exploitation... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/05/2004. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à trois projets de renouvellement ou de transferts... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/2003. Dans le cadre d'une enquête publique, avis défavorable à une demande d'autorisation de changement de mode... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/09/2002. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à cinq projets d'autorisations de cultures marines... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à quatre demandes d'autorisation de cultures marines... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Dans le cadre d'une enquête publique pour le renouvellement ou la création de concessions de cultures... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 28/10/1997. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à deux renouvellements de concessions d'exploitation... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/06/1997. Dans le cadre d'une enquête publique, avis défavorable à deux projets d'exploitation de cultures d'algues,... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/10/1996. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable au renouvellement de la concession de parc d'élevage... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/1996. Suite à enquête publique, avis favorable au renouvellement et à la reprise de concession de deux... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines à Penfoulic et dans le Sa...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 31/08/1995. Suite à enquête publique, avis défavorable à trois projets de création d'élevages de coquillages en raison... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/10/1992. Suite à une enquête publique, avis favorable à deux demandes d'autorisation d'exploitation de cultures... -
Projet de port au Cap Coz
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/06/1987. Débat autour du projet de port de plaisance au Cap Coz, à l'issue duquel sont formulées quelques... -
Projet de création d'un port de plaisance au Cap Coz
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 28/07/1986. Information du Maire sur une consultation en cours en vue de la création d'un port de plaisance au Cap... -
Questions diverses dont création de parcs à moules en baie de la Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/1983. Information du Maire sur la décision des Affaires Maritimes suite à concertation de réduire les surfaces... -
Enquête de commodo et incommodo - établissements de pêche
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/1983. Bien qu'il n'y soit pas tenu règlementairement, le Conseil décide de rendre un avis détaillé dans le cadre...
