-
Affaires diverses - volume d'algues vertes ramassés
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Information du Conseil municipal sur les volumes d'algues vertes ramassés -
Affaires diverses, dont algues vertes et nettoyage des plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 14/04/2008. Diverses informations du Conseil municipal, dont une partie porte sur la situation es plages communales -
Information sur l'étude de diagnostics de dispositifs d'assainissement non co...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/11/2002. Présentation du résultat de l'étude de diagnostic de l'assainissement non collectif réalisée sur le secteur... -
Réhabilitation de l'assainissement autonome dans le secteur de Trezmalaouen
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/07/2002. Information du Conseil municipal sur l'organisation d'une réunion publique en direction des habitants du... -
Assainissement autonome du secteur de Trezmalaouen
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/02/2002. Suite à la définition par l'Agence de l'eau de zones prioritaires de contrôle de la conformité des... -
Pollution des plages par les produits pétroliers
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/10/2000. Suite à l'échouage d'une tonne de boulettes de pétrole sur le littoral de la commune, information du Conseil... -
Divers dont subvention au ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du16/12/1996 . Information du Conseil municipal sur les questions abordées à la Communauté de communes, dont l'évolution du... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/10/1996. Information du Conseil municipal sur les résultats des démarches engagées par les Maires des communes... -
Divers-inquiétude du Maire sur les proliférations d'algues vertes (sans titre)
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/1996. Information du Maire au Conseil municipal sur les volumes importants d'algues vertes ramassés en début de... -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/10/2010 adoptant la mise en place d'un Schéma d'aménagement et de gestion des eaux "Sud Cornouaille" et validant son... -
Convention avec le Conseil général du Finistère suite à la marée noire du Pre...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/05/2003 autorant la signature d'une convention entre la commune et le Département pour la prise en charge financière des frais... -
Information sur la marée noire
Information du Maire au Conseil municipal de Trégunc du 06/05/2003 à propos de la pollution du littoral par hydrocarbures intervenue la veille et des mesures remédiatrices et... -
Marée noire
Question d'un élu au Maire lors de la séance du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/2002 relative à la prévention des dommages causés par la marée noire (naufrage du Prestige) -
Etude de zonage d'assainissement - enquête publique
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/11/2002 approuvant l'étude de zonage d'assainissement et lançant l'enquête publique correspondante. Le débat aborde deux... -
Convention avec l'Etat pour le recrutement de 15 agents pour le nettoyage des...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/11/2000 autorisant le Maire à signer une convention avec l'Etat pour l'embauche de 15 agents chargés des travaux de nettoyage... -
Mandat à un avocat pour la défense des intérêts de la commune suite à la maré...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/08/2000 mandatant un cabinet d'avocats en vue de représenter et défendre la commune en justice, suite à la pollution par... -
Pollution en baie de Concarneau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/12/1977 faisant le point sur l'état d'avancement de l'étude générale sur la pollution de la baie engagée par le CNEXO et le... -
Etude générale sur la pollution en baie de Concarneau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 16/06/1977. Avis favorable à un cofinancement de l'étude sur la pollution en baie de Concarneau, lancée par la commune de... -
Réserves sur le projet de camping à Kerouini
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/09/1975. Avis réservé du Conseil sur le projet d'implantation d'un camping à Kerouini, en raison de la fragilité des étangs et... -
Bilan de la saison 2009
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/2009 dressant le bilan de la saison touristique : office de tourisme (forte baisse de la fréquentation...