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Rapport sur le service d'assainissement
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005 adoptant le rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et sur l'assainissement (extrait relatif au... -
Rapport sur l'eau 2000
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 07/09/2001 adoptant le rapport annuel sur les services d'approvisionnement en eau et d'assainissement, parmi les faits marquants... -
Réunion avec les agriculteurs sur l'épandage des boues de la station d'épuration
Information du Maire au Conseil municipal de Trégunc du 25/01/1999 sur une réunion à venir avec les agriculteurs pour la gestion de l'épandage des boues de la station d'épuration -
Extension de la station d'épuration de Kerambreton
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/05/1996 approuvant, après un long débat, le projet d'extension de la station d'épuration de Kerambreton à Concarneau, le débat... -
Projet de Charte de développement du Pays de Cornouaille
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/09/2000 adoptant la Charte de développement du Pays de Cornouaille et ses orientations (soutien à la pêche, à... -
Construction d'une déchetterie
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/11/1989 donnant compétence au syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères pour la construction d'une... -
Accord pour qu'un maraicher fasse de la vente directe à Pors Hamon
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/11/1963. Accord pour qu'un maraicher (M. Préauchat) fasse de la vente directe à Pors Hamon, sous réserve de ne pas entraver la... -
Fixation date coupe de goemon date rive 1952
Délibération municipale de Ploubazlanec du 20/11/1952. Fixation de l'ouverture de la coupe du goëmon de rive au 29 12 52 -
Date de coupe de goemon de rive 1949
Délibération municipale de Ploubazlanec du 18/12/1949. Coupe du goëmon de rive fixée au 18 janvier 1950 -
Coupe de goemon de goemon de rive 1948
Délibération municipale de Ploubazlanec du 15/11/1948. date de coupe du goëmon de rive (29 décembre 48) -
Date de coupe de goemon de rive 1947
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/12/1947. Détermination d'une date de coupe de goëmon de rive au 29 décembre par le conseil municipal -
Aménagement de la décharge – achat de broyat de déchets verts
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/1999. Accord du Conseil pour faire livrer du broyat de Crozon en vue d'alimenter le co-compostage déchets verts-algues vertes sur... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération municipale de Plomodiern du 04/10/1974. Avis détaillé du Conseil sur le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton, mettant en avant la vocation rurale et...
