Parchemins - Organisations - data.agriculturelittorale.fr

Motion de soutien aux agriculteurs

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/09/2009. Adoption d'une motion de soutien aux agriculteurs, face à l'inquiétude suscitée par la crise qui touche...

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Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la...

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Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre...

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Voeu concernant les travaux de l'axe central Crozon-Montauban de Bretagne

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/1996. Inquiétude du Conseil municipal sur les retards pris dans la réalisation de la route centrale RN164...

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Distribution de lait et de sucre dans les écoles

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/02/1955. Suite à l'impossibilité de trouver un cultivateur volontaire pour livrer journellement 3 litres de lait à...

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Inspection sanitaire des animaux, viandes et denrées alimentaires

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/05/1949. Mise en place d'un service communal d'inspection sanitaire et de salubrité des animaux, des viandes et toutes...

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Motion de soutien aux agriculteurs

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/09/2009 adoptant une motion de soutien aux éleveurs laitiers, confrontés à une crise économique et sociale majeure

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Enquête publique relative à l'exploitation d'un établissement de découpe de v...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/06/2009. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis...

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Dérogation au règlement d'urbanisme de la commune

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/02/1972. Avis favorable à la demande d'installation par un négociant agricole en produits du sol d'un entrepôt au Carbon

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Difficultés d'approvisionnement

Délibération du 03/12/1945 du Conseil municipal de Trégunc demandant la reconaissance d'un statut tiers de commune littorale, différent des statuts existants de commune rurale...

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Plestin Environnement - Tribunal administratif

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/06/2001 faisant suite à un recours de l'association Plestin Environnement contre le permis de construire accordé au...

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Motion - Quotas laitiers

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/10/1986 faisant suite à la mise en place des quotas laitiers, qui se traduit par l'imposition aux producteurs de...

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Situation économique des producteurs de choux-fleurs

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/02/1979 faisant suite à un courrier d'agriculteurs de la commune alertant les élus sur les dégats importants...