56 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/09/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Information du Maire sur le projet de candidature conjointe des communautés de communes de Concarneau et...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/04/1990. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/10/1979. Information du Maire sur les études en cours dans la vallée du Saint-Laurent, nécessitant d'accéder aux...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 demandant l'endigage de la rivière du Gouéron et demandant au service des Ponts et Chaussées d'engager les...

Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 23/06/2009. Dans le contexte d'une procédure simplifiée d'autorisation pour les installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/05/2001. Adhésion de la commune à l'association Eau et Rivières de Bretagne

Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/11/2000 présentant le projet de plan de désherbage du Comité des bassins versants de la baie de Saint-Michel-en-Grève et...

Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/03/1982. Avis favorable à la proposition d'intervention de nettoyage sur les rives du Yar formulée par une association...

Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 03/02/1972 approuvant le projet d'alimentation en eau potable établi par la direction départementale de l'agriculture

Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 21/04/1971 proposant, suite à l'adoption d'un grand programme d'adduction d'eau à l'échelle du canton, des adaptations de la...

Délibération municipale de Plomodiern du 23/05/2008. Retrait de la délibération du 16 août 2008 validant l'inventaire et la cartographie en raison de l'absence d'accord de la...

Délibération municipale de Plomodiern du 16/03/2008. Validation de l'inventaire et de la cartographie des cours d'eau communaux

Délibération municipale de Plomodiern du 14/12/2000. Suite à plusieurs épisodes d'inondations au cours des dernières années, demande d'une réflexion avec les services de l'Etat

Délibération municipale de Plomodiern du 21/12/1966. Décision de comblement de 10000m2 dans l'anse de Lestrevet et de busage du ruisseau à l'embouchure

Délibération municipale de Plomodiern du 23/07/1962. Redressement de la limite intercommunale Plomodiern-Ploéven à l'occasion du recalibrage du ruisseau séparatif